| liste Gilhac et Bruzac Un nouvel élan | liste Gilhac et Bruzac S’unir pour l’avenir |
| Total | Inscrits(%) | Votants(%) | |
| Inscrits | 151 | ||
| Abstentions | 46.9 | ||
| Votants | 53.1 | ||
| Nuls | 1.38 | 2.6 | |
| Exprimés | 51.72 | 97.4 | |
| Blancs | |||
| Blancs et Nuls | 1.38 | 2.6 |
Élections municipales les 15 et 22 mars 2026
Au moment du dépouillement des urnes, toutes les enveloppes vides ou contenant un bulletin vierge sont considérées comme des votes blancs. Les bulletins déchirés, annotés ou sans enveloppe sont considérés comme des votes nuls. Les votes blanc et nul ne sont pas comptabilisés dans les suffrages exprimés.
Depuis la loi du 21 mai 2025, le mode de scrutin des conseillers municipaux des communes de moins de 1 000 habitants est identique à celui des communes de 1 000 habitants ou plus.
Le mode de scrutin aux élections municipales est un scrutin de liste proportionnel (avec une prime de 50% pour la liste arrivée en tête) à deux tours. Les listes doivent respecter la parité, c’est-à-dire être composées d’autant de femmes que d’hommes, avec une alternance obligatoire une femme, un homme ou inversement. Les électeurs ne peuvent pas rayer des noms ou changer leur ordre sur les bulletins (panachage).
Lors des élections municipales, pour que l’élection soit acquise au premier tour, il suffit qu’une liste obtienne la majorité des suffrages exprimés. Lorsqu’il n’y a qu’une liste, elle obtient nécessairement la majorité absolue des suffrages exprimés (les votes blancs ne sont pas comptabilisés dans les suffrages exprimés). Contrairement aux législatives pour lesquelles il faut obtenir la majorité absolue des suffrages exprimés et un nombre de suffrages au moins égal au quart des électeurs inscrits, il n’est pas prévu de seuil minimal pour les élections municipales.
En conséquence, il n’y a qu’un tour de scrutin dans les communes où seule une liste est candidate. C’est également le cas dans les communes où deux listes se présentent sauf si les deux listes recueillent un nombre de suffrages exprimés identique au premier tour.
Exemple de calcul pour la répartition des sièges
Dans une commune de 300 habitants, le nombre de conseillers à élire est de 11.
Trois listes sont candidates.
Au 1er tour, on compte 200 suffrages exprimés :
- la liste A obtient 101 voix
- la liste B otient 54 voix
- la liste C obtient 45 voix.
La liste A ayant obtenu la majorité absolue, elle bénéficie de la prime majoritaire de 50% et obtient 6 sièges (50% de 11 = 5,5 – on arrondit à l’entier supérieur).
Il reste 5 sièges à répartir.
Pour cela, il faut calculer le quotient électoral : nombre de suffrages exprimés / nombre de sièges à répartir, soit dans le cas présent 200 / 5 = 40.
La liste A a obtenu 101 suffrages, ce qui équivaut à 2 fois le quotient électoral (2*40 = 80). La liste A obtient donc 2 sièges supplémentaires
La liste B avec 54 voix (soit 1 fois le quotient électoral) obtient 1 siège.
La liste C avec 45 voix (soit 1 fois le quotient électoral) obtient 1 siège.
Après cette répartition, il reste 1 siège à attribuer selon la règle de la plus forte moyenne. Pour obtenir la moyenne d’une liste, on divise le nombre de voix par le nombre de sièges déjà obtenus lors de la répartition (sans tenir compte de ceux obtenus par la prime majoritaire) auquel on ajoute 1. La liste A avec 101 voix et 2 sièges obtenus par le quotient a la plus forte moyenne (101/2+1), elle obtient le siège.
Le conseil municipal est ainsi constitué :
liste A : 9 sièges
liste B : 1 siège
liste C : 1 siège
Les dispositions relatives à l’élection des conseillers municipaux des villes de moins de 1 000 habitants sont définies par le code électoral (articles L252 à L255-1 et articles L255-2 à LO255-5).
CONSEIL MUNICIPAL 5/03/2026
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire, à la salle du conseil de la
mairie, en date du :
Jeudi 5 mars 2026, à 20h00.
Ordre du jour :
1. Approbation du dernier procès-verbal
2. Clôture de l’exercice 2025 – budget principal
– Approbation du compte financier unique (CFU)
– Affectation du résultat
3. Régularisations comptables
4. Acceptation d’un legs
5. Plan local d’Urbanisation
– Approbation du PLU
– Permis de démolir
– Facades
– Clôtures
6. Divers
– Travaux
– Permanence élections
CFU: Compte Financier Unique
Conclusions et Rapport PLU GILHAC-et-BRUZAC
Commune de GILHAC ET BRUZAC (07)
PLAN LOCAL D’URBANISME
CONCLUSIONS ET RAPPORT
ESCHALIER Pierre
Commissaire enquêteur
Conclusions et avis motivé enquête publique ayant pour projet l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de GILHAC et BRUZAC
du mardi 6 janvier 2026 au vendredi 6 février 2026 inclus.
ESCHALIER Pierre
Commissaire enquêteur
Rapport enquête publique ayant pour projet l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la commune de GILHAC et BRUZAC
du mardi 6 janvier 2026 au vendredi 6 février 2026 inclus.
Travaux d’aménagement du P A V de ROTISSON
À partir des 12 et 13 février 2026, des travaux seront réalisés à Rotisson pour remplacer le conteneur gris actuel par un conteneur semi-enterré et de remplacer les autres conteneurs pour les rendre compatibles avec les camions du SICTOMSED (Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères du Secteur Eyrieux Doux).
Pendant cette période de transition, les conteneurs actuels seront légèrement déplacés, mais resteront accessibles et utilisables.
PLAN LOCAL D’URBANISME – DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE
Commune de GILHAC ET BRUZAC (07)
PLAN LOCAL D’URBANISME
DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE
ENQUETE PUBLIQUE SUR LE PLAN LOCAL D’URBANISME
Les permanences du commissaire enquêteur auront lieu, à la Mairie, aux dates suivantes :
- Mardi 6 janvier 2026, de 13h30 à 16h30
- Vendredi 23 janvier 2026, de 13h30 à 16h30
- Vendredi 6 février 2026, de 13h30 à 16h30
De plus, toute question ou remarque peut être communiquée jusqu’au 06/02/2026 à 16h30 :
- par courrier à la mairie, à l’attention du commissaire enquêteur,
- par voie électronique à l’adresse enquetepublique.plugetbruzac@gmail.com
Arrêté du maire
Annonce légale
Piscine
Piscine Communauté d’Agglomération Privas Centre Ardèche
- Les piscines de Beauchastel et Vernoux-en-Vivarais sont actuellement fermées pour des raisons techniques ou saisonnières. Voici les dates à noter :
- Fermeture annuelle saisonnière de la piscine de Beauchastel : du 20/10/2023 au 01/04/2024
Réouverture le 02/04/2024
- Fermeture annuelle saisonnière de la piscine de Vernoux-en-Vivarais : du 04/12/2023 au 18/02/2024 inclus
Réouverture le 19/02/2024
A noter que le centre aquatique CAP’AZUR est de nouveau ouvert depuis le 08/01/2024.
CONSEIL MUNICIPAL 13/02/2026
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire, à la salle du conseil de la
mairie, en date du :
Vendredi 13 février 2026, à 20h00.
Ordre du jour :
1. Approbation du dernier procès-verbal
2. Clôture de l’exercice 2025 – budget principal
- Approbation du compte financier unique (CFU)
- Affectation du résultat
3. Renouvellement de la ligne de trésorerie
4. Participation à la mutuelle santé du personnel
5. Convention de gestion avec le GDG07 – Assurance risques statuaires
6. Détecteur de radon – caution
7. Divers
- Travaux
- Permanence élections
CDG07: Centre de Gestion de l’Ardèche
illwap
Permanences Point justice
Dans le cadre de ses actions, le CDAD de l’Ardèche propose plusieurs permanences de consultations juridiques gratuites et ouvertes à tous et à toutes. Ces permanences, appelées Point-Justice, sont organisées sur tout le département de l’Ardèche. Afin que vous puissiez orienter utilement vers ces lieux d’accès aux droit, nous diffuserons chaque mois les lieux et dates des différents Point-Justice à la disposition du public pour le mois suivant.
Point-justice commissaires de justice (anciennement dénommés huissiers de justice) :
• bon de consultation disponible sur demande auprès du secrétariat du CDAD 04 75 66 40 28. Rendez-vous proposé dans une étude proche du domicile de la personne.
Point-justice Juristes :
• Plus de 25 lieux de permanences d’informations juridiques gratuites sur le département assurées par un ou une juriste de l’association CIDFF 07. Prise de rendez-vous directement avec le secrétariat du CIDFF au 04 75 93 31 70.
Dates des permanences point-justice
Pour toute demande de rdv (hormis les Point-Justice assurés par les juristes du CIDFF 07) ou pour tout renseignement complémentaire, n’hésitez pas à contacter le secrétariat du CDAD au : 04 75 66 40 28.
Réunion Publique 22 septembre 2023
Réunion publique
22 septembre 2023
Ordre du jour:
1 Bilan de mi-mandat 2020-2023
-
- Engagements / réalisations
- Actions restant à mener
2 Devenir des bâtiments
-
- La cure
- L’église
- Les logements d’Aubinas
Recensement 2023
Transition énergétique en Ardèche
Votre hôpital
Votre hôpital, le Centre Hospitalier de Privas / La Voulte Sur Rhône /
Vernoux-en-Vivarais vous informe<chasse|> (Centre Hospitalier des Vals d’Ardèche)
Le CHVA a fêté en novembre 2015 la fin de son chantier de modernisation engagé depuis 2010 sur ses secteurs
sanitaire et médico-social. Cela faisait plus de 20 ans que ces projets avaient été envisagés, ils sont aujourd’hui
réalité . Le CHVA dispose à présent de salles de bloc opératoire parmi les plus fonctionnelles et les plus
séc urisées de la région.
- Pour plus d’infos cliquez ici
- Site internet
- Situer le Centre Hospitalier des Vals d’Ardèche–
Déclaration annuelle de ruches : Du 1er septembre au 31 décembre
La déclaration de ruches est une obligation annuelle pour tout détenteur de colonies d’abeilles, dès la première ruche détenue.
Elle participe à :
- La gestion sanitaire des colonies d’abeilles,
- La connaissance de l’évolution du cheptel apicole,
- La mobilisation d’aides européennes pour la filière apicole française,
Elle doit être réalisée chaque année, entre le 1er septembre et le 31 décembre, en ligne, sur le site : http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/.
Toutes les colonies sont à déclarer, qu’elles soient en ruches, en ruchettes ou ruchettes de fécondation.
En cas de besoin, contactez le service d’assistance aux déclarants par mail à l’adresse suivante :assistance.declaration.ruches@agriculture.gouv.fr
A NOTER : pour les nouveaux apiculteurs ou les apiculteurs souhaitant obtenir un récépissé de déclaration actualisé, il est possible de réaliser une déclaration hors période obligatoire (entre le 1er janvier et le 31 Août. Cette démarche ne dispense cependant pas de la déclaration annuelle de ruches (à réaliser obligatoirement entre le 1er septembre et le 31 décembre)
FRGDS Auvergne-Rhône-Alpes
23 rue Jean Baldassini
69364 LYON Cedex 07
Retrouvez-nous sur internet :
https://www.frelonsasiatiques.fr/
http://www.frgdsaura.fr/
https://www.facebook.com/sectionapicole.FRGDSAURA
Le conseil communautaire
Collecte des déchets
Collecte des Ordures Ménagères
Développement d’un outil , qui permet notamment à tout un chacun de localiser via son smartphone ou son ordinateur sur une carte interactive, où se trouvent les points de collecte des déchets sur le territoire de l’agglomération et qui permettra également à terme, de signaler via un QR code à flasher, un problème rencontré sur une colonne de tri ou de déchets ménagers (conteneur plein, déchets au sol ou encore colonne endommagée).
Afin de soutenir les démarches de valorisation des déchets et les actions de tous permettant de protéger l’environnement, la Communauté d’Agglomération Privas Centre Ardèche vous accompagne au quotidien dans la collecte et le traitement des déchets ménagers.
Lieux des emplacements des conteneurs sur la commune : D232 intersection direction Chazalet.
- 3 conteneurs Ordures Ménagères
Rotisson.
- 6 conteneurs Ordures Ménagères
- 1 conteneurs Bouteilles plastiques, boîtes métalliques, briques alimentaires
- 1 conteneurs Verres (bouteilles et bocaux)
- 1 conteneurs Journaux, magazines,…
Moulin à vent.
- 3 conteneurs Ordures Ménagères
Boussenac.
- 8 conteneurs Ordures Ménagères
- 1 conteneurs Bouteilles plastiques, boîtes métalliques, briques alimentaires
- 1 conteneurs Verres (bouteilles et bocaux)
- 1 conteneurs Journaux, magazines,…
Reylier.
- 2 conteneurs Ordures Ménagères
NOUVEAU : Location de broyeurs
Le SICTOMSED loue des broyeurs (disponibles sur la déchèterie du Cheylard) , ils sont électriques (220 v). Le diamètre des branches qui peuvent être broyées est de 4.5 cm pour le Jo Beau et 3 cm pour le Viking.<chasse|> 
Les tarifs sont les suivants : Broyeur « VIKING »
- 7.50 € 1er jour
- 4.50 € Jours supplémentaires
- 600.00 € Caution (chèque non encaissé)
Broyeur « JO BEAU»
- 9.00 € 1er jour
- 6.00 € Jours supplémentaires
- 1 100.00 € Caution (chèque non encaissé)
Pour louer le broyeur, l’usager doit :
- Signer un état contradictoire du matériel et un contrat de location avec le SICTOMSED.
- Régler par chèque à l’ordre du Trésor Public (voir les tarifs ci-dessus) et présenter une pièce d’identité. Ensuite, le gardien déchèterie expliquera à l’usager le fonctionnement du broyeur, lui remettra le manuel d’utilisation et une rallonge.
N’OUBLIEZ PAS QUE LE SICTOMSED MET EN VENTE DES COMPOSTEURS A 30.00€ – RENSEIGNEZ-VOUS AUPRES DU GARDIEN DE LA DECHETERIE
Le compostage permet de réduire votre poubelle de 30 %, de limiter les transports et de produire un engrais naturel et fait maison
QUELQUES CHIFFRES POUR L’ANNEE 2014
Rappel sur le coût des déchets : lorsque vous déposez des déchets recyclables dans la poubelle d’ordures ménagères (bacs gris) vous payez ce déchet 358.54 €/tonne au lieu de 88.92 €/tonne (si ce déchet devait être mis dans les bacs du tri sélectif : papier/carton, corps creux et verre) ou 66.07 €/Tonne (si ce déchet devait être déposé à la déchèterie – prix moyen). Le coût des déchets à l’habitant : 123.37 € Les tonnages collectés :
- Les ordures ménagères : 3 655.57 tonnes à 358.54 €/tonne
- Le tri sélectif : 739.39 tonnes à 88.92 €/tonne
- Les Déchèteries : 3544 tonnes à 66.07 €/tonne (prix moyen)
Les déchets mis dans les conteneurs d’ordures ménagères (conteneurs gris) représentent :<chasse|> – 46 % des tonnages collectés mais 81 % du coût global : 1 310 668.00 €<chasse|> Les déchets apportés en déchèterie représentent :<chasse|> – 45 % des tonnages collectés mais 15 % du coût global : 257 779.20 €<chasse|> La collecte sélective représente :<chasse|> – 9 % des tonnages collectés mais 4 % du coût global : 65 746.56 €<chasse|>
En 2014, la collecte sélective a permis d’économiser 199 354.33 € soit 12.20 % du coût global de la gestion des déchets.
Rappel des consignes de tri…
Pour permettre une valorisation optimale des déchets recyclables, limiter les coûts de traitement et assurer la sécurité des agents, il est essentiel de respecter les consignes de tri indiquées sur les conteneurs! En particulier, les déchets polluants et dangereux comme les piles, batteries, déchets électroniques, ampoules et produits chimiques doivent être directement apportés en déchetteries. Si vous avez une incertitude, renseignez-vous auprès de la marie ou rendez-vous sur www.sytrad.fr. 
visualisez-les-affiches aide-tri-papier aide-tri-plastique aide-tri-verre .
Déchetterie
Vernoux-en-Vivarais lieu-dit “La Bâtisse” Chemin du Chambon 07240 VERNOUX-EN-VIVARAIS Tél. : 06.69.55.84.32 ou 04.75.29.34.38
Déchets acceptés :
Déchets verts (gazon, haies), bois Encombrants (matelas, meubles, appareils ménagers, …) Cartons encombrants Gravats des particuliers en petite quantité Déchets ménagers spéciaux (peinture, colles, solvants, piles, cartouches d’impression,…) Pneus Huiles mécaniques, batteries Métaux Verre Déchets d’Equipement Electriques et Electroniques Lampes à décharge et à led, tubes fluorescents et lampes à économie d’énergie Amiante (collecte tous les 1ers mardis de chaque mois à la déchèterie du Cheylard) Vêtements, chaussures, linge de maison
Horaires de la déchèterie de VERNOUX-EN-VIVARAIS.
POUR LES USAGERS PROFESSIONNELS : Du lundi au vendredi ► Présenter son Kbis indiquant l’adresse de sa domiciliation professionnelle. ► Les créneaux de 8h à 9h sont réservés aux professionnels ayant une convention d’accès. Du lundi au samedi de 9h00 à 12h00 La déchèterie est fermée les jours fériés POUR LES USAGERS PARTICULIERS : 
Du lundi au samedi de 9h00 à 12h00 ► Les particuliers devront présenter un justificatif de domicile sur le tableau de bord de leur véhicule. Le gardien refusera l’accès aux usagers n’appartenant pas aux 42 communes de l’agglomération.
Ressourcerie
Les annonces de tremplin horizon
Pour accéder à la boutique en ligne et découvrir la sélection de mobilier et d’articles, cliquer sur le lien ci-dessous :
http://www.mondebarras.fr/debarras/417274/annonces-tremplin-horizon-ardeche-vernoux-en-vivarais
Ressourcerie Groupe Tremplin
- Tremplin est adhérent du Réseau national des ressourceries.
- L’activité support principale de la « ressourcerie » repose sur 4 missions :la collecte et le tri des déchets en priorité bois;la valorisation des déchets en atelier ;la vente des objets nettoyés, relookés ;la sensibilisation à l’environnement.
- Pour plus d’infos :
- Contact ressourcerie : 09-54-02-90-94 ou 06-77-20-26-48
165 chemin du Bourget à Vernoux en Vivarais.
La boutique de La Ressourcerie Tremplin Horizon
La boutique de La Ressourcerie Tremplin Horizon à Vernoux en Vivarais a ré-ouvrert ses portes
le Samedi 14 Février 2015.
Une boutique toute neuve après travaux; de nombreux meubles, vêtements, livres et objets de décorations vous attendent!
Nous vous rappelons les horaires d’ouverture de la boutique en hiver :
le jeudi de 9h30 à 12h30
le vendredi de 14h à 17h
et le samedi des semaines impaires de 10h à 12h30 et de 13h30 à 16h.
La Ressourcerie Tremplin Horizon collecte, tri, valorise et recycle les objets inutilisés dont vous souhaitez vous séparer.
L’apport volontaire sera ouvert et se fera désormais à l’arrière du magasin.
Nous effectuons des débarras à votre domicile ou en entreprise, sur demande.
Tous les vendredis, les collecteurs de la Ressourcerie Tremplin Horizon sont présents à la déchetterie
de Guilherand Granges de 10h à 12h et de 14h à 16h45.
Les samedis des semaines impaires, les collecteurs de la Ressourcerie Tremplin Horizon sont présents à la déchetterie
du Cheylard de 10h30 à 15h.
LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION PRIVAS CENTRE ARDECHE
La (CAPCA) « Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche » est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) . Elle a été créée le 1er janvier 2017.
Elle est issue de la fusion des Communautés de communes du Pays de Vernoux et de l’ancienne Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche.
ACCA
- La chasse sur la commune de Gilhac et Bruzac est pratiquée par près de 150 chasseurs. Elle est organisée autour de plusieurs structures : une ACCA (association communales de chasse agrée) et plusieurs chasses privées qui sont détentrices des droits de chasse sur leur secteur géographique. Par ailleurs certaines propriétés n’entrent pas dans les structures énoncées ci-dessus, les propriétaires restent personnellement détenteurs du droit de chasse.
- La commune est un territoire peu propice au petit gibier, même si on peut y rencontrer des lièvres, lapins, pigeons, bécasses etc. C’est la chasse au gros gibier, (sangliers et chevreuils), qui est surtout pratiquée, le milieu naturel leur étant favorable.
- L’ACCA est une association dite à statuts réglementés, ces derniers sont identiques pour toutes les ACCA de l’Ardèche et obligatoirement conformes à la législation sur l’exercice de la chasse. Cette dernière définit entre autre les critères d’appartenance en tant que sociétaire, les règles d’organisation de la chasse et les obligations de sécurité.
- Elle regroupe 70 chasseurs (chiffre saison 2013 / 2014) et exerce son activité sur environ 1100 hectares.
- L’activité de l’association ne se limite pas à la pratique de la chasse par l’organisation des battues, elle participe aussi à l’entretien des sentiers, à la surveillance sanitaire de la faune sauvage, à des actions de repeuplement ou de réintroduction de certaines espèces tel que le lapin ou le lièvre devenus rares sur la commune, à la limitation du développement des espèces pouvant provoquer des dégâts (renard, fouines …) par la pratique du piégeage, à la protection contre les dégâts provoqués par les sangliers par prêt de matériel de clôture.
Infos :
- Le site internet de la fédération départementale http://www.fdc07.fr/
- propose de nombreuses informations sur la chasse et la faune sauvage ; au col de l’Escrinet elle propose aussi un sentier d’initiation à la faune sauvage, agréable promenade accessible à tous.