Réunion publique
22 septembre 2023
Ordre du jour:
1 Bilan de mi-mandat 2020-2023
-
- Engagements / réalisations
- Actions restant à mener
2 Devenir des bâtiments
-
- La cure
- L’église
- Les logements d’Aubinas

L’influenza aviaire communément appelée grippe aviaire, désigne les différentes
formes du virus de la grippe qui infecte les oiseaux sauvages et les oiseaux domestiques. C’est une maladie infectieuse
virale très contagieuse, transmissible entre oiseaux et volailles, plus rarement à des mammifères, et habituellement difficilement
transmissible à l’homme. La consommation de produit alimentaire à base de volaille ne présente aucun risque.
Comment se transmet le virus ?
Quelles mesures de prévention ?
Que fait l’État en cas de foyer ?
Que faire si vous trouvez un oiseau mort ?
Source : DGAL, janvier 2023.
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Votre hôpital, le Centre Hospitalier de Privas / La Voulte Sur Rhône /
Vernoux-en-Vivarais vous informe<chasse|> (Centre Hospitalier des Vals d’Ardèche)
Le CHVA a fêté en novembre 2015 la fin de son chantier de modernisation engagé depuis 2010 sur ses secteurs
sanitaire et médico-social. Cela faisait plus de 20 ans que ces projets avaient été envisagés, ils sont aujourd’hui
réalité . Le CHVA dispose à présent de salles de bloc opératoire parmi les plus fonctionnelles et les plus
séc urisées de la région.
La déclaration de ruches est une obligation annuelle pour tout détenteur de colonies d’abeilles, dès la première ruche détenue.
Elle participe à :
Elle doit être réalisée chaque année, entre le 1er septembre et le 31 décembre, en ligne, sur le site : http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/.
Toutes les colonies sont à déclarer, qu’elles soient en ruches, en ruchettes ou ruchettes de fécondation.
En cas de besoin, contactez le service d’assistance aux déclarants par mail à l’adresse suivante :assistance.declaration.ruches@agriculture.gouv.fr
A NOTER : pour les nouveaux apiculteurs ou les apiculteurs souhaitant obtenir un récépissé de déclaration actualisé, il est possible de réaliser une déclaration hors période obligatoire (entre le 1er janvier et le 31 Août. Cette démarche ne dispense cependant pas de la déclaration annuelle de ruches (à réaliser obligatoirement entre le 1er septembre et le 31 décembre)
FRGDS Auvergne-Rhône-Alpes
23 rue Jean Baldassini
69364 LYON Cedex 07
Retrouvez-nous sur internet :
https://www.frelonsasiatiques.fr/
http://www.frgdsaura.fr/
https://www.facebook.com/sectionapicole.FRGDSAURA
Afin de soutenir les démarches de valorisation des déchets et les actions de tous permettant de protéger l’environnement, la Communauté d’Agglomération Privas Centre Ardèche vous accompagne au quotidien dans la collecte et le traitement des déchets ménagers.
Lieux des emplacements des conteneurs sur la commune :
D232 intersection direction Chazalet.
Rotisson.
Moulin à vent.
Boussenac.
Reylier.
Le SICTOMSED loue des broyeurs (disponibles sur la déchèterie du Cheylard) , ils sont électriques (220 v).
Le diamètre des branches qui peuvent être broyées est de 4.5 cm pour le Jo Beau et 3 cm pour le Viking.<chasse|>
Les tarifs sont les suivants :
Broyeur « VIKING »
Broyeur « JO BEAU»
Pour louer le broyeur, l’usager doit :
N’OUBLIEZ PAS QUE LE SICTOMSED MET EN VENTE DES COMPOSTEURS A 30.00€ – RENSEIGNEZ-VOUS AUPRES DU GARDIEN DE LA DECHETERIE
Le compostage permet de réduire votre poubelle de 30 %, de limiter les transports et de produire un engrais naturel et fait maison
QUELQUES CHIFFRES POUR L’ANNEE 2014
Rappel sur le coût des déchets : lorsque vous déposez des déchets recyclables dans la poubelle d’ordures ménagères (bacs gris) vous payez ce déchet 358.54 €/tonne au lieu de 88.92 €/tonne (si ce déchet devait être mis dans les bacs du tri sélectif : papier/carton, corps creux et verre) ou 66.07 €/Tonne (si ce déchet devait être déposé à la déchèterie – prix moyen).
Le coût des déchets à l’habitant : 123.37 €
Les tonnages collectés :
Les déchets mis dans les conteneurs d’ordures ménagères (conteneurs gris) représentent :<chasse|>
– 46 % des tonnages collectés mais 81 % du coût global : 1 310 668.00 €<chasse|>
Les déchets apportés en déchèterie représentent :<chasse|>
– 45 % des tonnages collectés mais 15 % du coût global : 257 779.20 €<chasse|>
La collecte sélective représente :<chasse|>
– 9 % des tonnages collectés mais 4 % du coût global : 65 746.56 €<chasse|>
En 2014, la collecte sélective a permis d’économiser 199 354.33 € soit 12.20 % du coût global de la gestion des déchets.
Pour permettre une valorisation optimale des déchets recyclables, limiter les coûts de traitement et assurer la sécurité des agents, il est essentiel de respecter les consignes de tri indiquées sur les conteneurs! En particulier, les déchets polluants et dangereux comme les piles, batteries, déchets électroniques, ampoules et produits chimiques doivent être directement apportés en déchetteries. Si vous avez une incertitude, renseignez-vous auprès de la marie ou rendez-vous sur www.sytrad.fr.
visualisez-les-affiches
aide-tri-papier
aide-tri-plastique
aide-tri-verre
.
Vernoux-en-Vivarais
lieu-dit “La Bâtisse”
Chemin du Chambon
07240 VERNOUX-EN-VIVARAIS
Tél. : 06.69.55.84.32 ou 04.75.29.34.38
Déchets verts (gazon, haies), bois
Encombrants (matelas, meubles, appareils ménagers, …)
Cartons encombrants
Gravats des particuliers en petite quantité
Déchets ménagers spéciaux (peinture, colles, solvants, piles, cartouches d’impression,…)
Pneus
Huiles mécaniques, batteries
Métaux
Verre
Déchets d’Equipement Electriques et Electroniques
Lampes à décharge et à led, tubes fluorescents et lampes à économie d’énergie
Amiante (collecte tous les 1ers mardis de chaque mois à la déchèterie du Cheylard)
Vêtements, chaussures, linge de maison
POUR LES USAGERS PROFESSIONNELS :
Du lundi au vendredi
► Présenter son Kbis indiquant l’adresse de sa domiciliation professionnelle.
► Les créneaux de 8h à 9h sont réservés aux professionnels ayant une convention d’accès.
Du lundi au samedi de 9h00 à 12h00
La déchèterie est fermée les jours fériés
POUR LES USAGERS PARTICULIERS :
Du lundi au samedi de 9h00 à 12h00
► Les particuliers devront présenter un justificatif de domicile sur le tableau de bord de leur véhicule. Le gardien refusera l’accès aux usagers n’appartenant pas aux 42 communes de l’agglomération.
Pour accéder à la boutique en ligne et découvrir la sélection de mobilier et d’articles, cliquer sur le lien ci-dessous :
http://www.mondebarras.fr/debarras/417274/annonces-tremplin-horizon-ardeche-vernoux-en-vivarais
La boutique de La Ressourcerie Tremplin Horizon
La boutique de La Ressourcerie Tremplin Horizon à Vernoux en Vivarais a ré-ouvrert ses portes
le Samedi 14 Février 2015.
Une boutique toute neuve après travaux; de nombreux meubles, vêtements, livres et objets de décorations vous attendent!
Nous vous rappelons les horaires d’ouverture de la boutique en hiver :
le jeudi de 9h30 à 12h30
le vendredi de 14h à 17h
et le samedi des semaines impaires de 10h à 12h30 et de 13h30 à 16h.
La Ressourcerie Tremplin Horizon collecte, tri, valorise et recycle les objets inutilisés dont vous souhaitez vous séparer.
L’apport volontaire sera ouvert et se fera désormais à l’arrière du magasin.
Nous effectuons des débarras à votre domicile ou en entreprise, sur demande.
Tous les vendredis, les collecteurs de la Ressourcerie Tremplin Horizon sont présents à la déchetterie
de Guilherand Granges de 10h à 12h et de 14h à 16h45.
Les samedis des semaines impaires, les collecteurs de la Ressourcerie Tremplin Horizon sont présents à la déchetterie
du Cheylard de 10h30 à 15h.
Elle est issue de la fusion des Communautés de communes du Pays de Vernoux et de l’ancienne Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche.
Conseil municipal 12 mai 2023
Conseil municipal 14 avril 2023
Ordre du jour :
Conseil municipal 24 mars 2023
Ordre du jour :
Conseil municipal 17 novembre 2022
Ordre du jour :
Conseil municipal 09 septembre 2022
Ordre du jour :
Conseil municipal 01 juillet 2022
Ordre du jour :
1. Travaux mairie- isolation extérieure
2. Participation aux frais de scolarité- écoles de Saint Georges les Bains
3. Convention ADN fibre – passage sur terrains privés
4. CAPCA- convention GEPU
5. Avis sur le SCoT
6. Elaboration d’un document d’urbanisme
7. SEP CPV- modification des statuts du syndicat
8. Divers
Conseil municipal 20 mai 2022
Ordre du jour :
1. Décision modificative au budget logements
2. Travaux mairie – fenêtres et isolation extérieure
3. Travaux voirie
4. Divers
Conseil municipal 01 avril 2022
Ordre du jour :
1. Clôture du dossier TVA au budget logements
2. Vote des taxes
3. Vote des budgets primitifs
4. SIVU SAIGC* • adhésions de 2 nouvelles communes
5. Convention pour réalisation d’audits énergétiques par le SDE07 (marché groupé)
6. Régularisation des chemins à Boussenac – échange de parcelles
7. Divers
SIVU SAIGC : Syndicat d’aide à l’informatique et à la gestion communale
Conseil municipal 11 mars 2022
Ordre du jour :
1. Approbation des comptes de gestion de la trésorerie 2021
2. Approbation des comptes administratifs 2021
3. Affectation des résultats 2021
4. Régularisation du chemin de Boussenac
5. Devis travaux La Cure
6. Convention pour réalisation d’audits énergétiques par le SDE07 (marché groupé)
7. Divers
Conseil municipal 28 janvier 2022
Ordre du jour :
Présentation du programme «Participation Citoyenne» par la Gendarmerie
1. Régularisation du chemin de Boussenac – autorisation de dépôt au cadastre
2. Convention de répartition de la subvention reçue pour la route d’Aubinas – communes de Saint Laurent du Pape et Beauchastel
3. Convention de participation aux frais de scolarisation- école de Saint Laurent du Pape
4. Dépôts de dossiers de subventions
5. Divers
Conseil municipal 17 décembrebre 2021
Ordre du jour :
1. Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022
2. Assurance risques statutaires
3. Réservation des semaines Tremplin
4. Achat/vente de parcelles – régularisation du chemin de Boussenac
5. Subvention à l’amicale des pompiers de La Voulte
6. Divers
Conseil municipal 04 novembre 2021
Ordre du jour :
1. Rapports de la CLECT du 23 sept. 2021
2. Convention avec la Préfecture – signature et transmission électronique des actes
3. Achat/vente de parcelles – régularisation du chemin de Boussenac
4. Déneigement – convention avec les agriculteurs et modification des tarifs
5. Divers
CLECT : Commission locale d’évaluation des charges transférées.
Le rôle de la CLECT : La Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) a pour principale mission de procéder à l’évaluation des charges liées aux transferts de compétences entre communes et intercommunalité (communauté ou métropole) ayant opté pour la fiscalité professionnelle unique (FPU). Bien qu’elle ne définisse pas les attributions de compensation, tâche qui revient aux exécutifs locaux (conseils communautaire et municipaux), la CLECT contribue à garantir l’équité financière entre les communes et la communauté en apportant transparence et neutralité des données financières.
Conseil municipal 01 octobre 2021
Ordre du jour :
1. Clôture de la régie D’avances
2. Syndicat d’eau potable – adhésion de la CAPCA pour 5 communes
3. Achat/vente de parcelles – régularisation du chemin de Boussenac
4. Fonctionnement des commissions
5. Vote du règlement intérieur du Conseil municipal
6. Divers
Conseil municipal 25 juin 2021
Ordre du jour :
1. Demande de subventions pour les projets en cours (fenêtres mairie/parking Girbaud)
2. Majoration des heures complémentaires
3. Point sur l’urbanisme
4. Divers
Conseil municipal 28 mai 2021
Ordre du jour :
SDE07 : Syndicat des Energies de l’Ardèche
CEE : Certificats d’économie d’énergie
Conseil municipal 02 avril 2021
Ordre du jour :
a. Point sur les travaux
b. Point sur les commissions
c. Visite des bâtiments
d. Autre
CAPCA : Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche
RIFSEEP: Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’expérience professionnelle
Conseil municipal 05 mars 2021
Ordre du jour :
a. Présentation du rapport annuel du délégataire du réseau d’eau potable
b. Point sur les travaux
c. Point sur les commissions
CAPCA : Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche
CNR : Compagnie nationale du Rhône
Conseil municipal 05 février 2021
Ordre du jour :
DETR : Dotation d’équipement des territoires ruraux
RIFSEEP : Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’expérience professionnelle
CNR : Compagnie nationale du Rhône
PLU : Plan localisé d’urbanisme
Conseil municipal 11 décembre 2020
Ordre du jour :
*Syndicat de développement, d’équipement et d’aménagement
Conseil municipal 16 octobre 2020
Ordre du jour :
Conseil municipal 11 septembre 2020
Ordre du jour :
* Comité national d’action sociale
** Commission locale d’évaluation des charges transférées
Conseil municipal 10 juillet 2020
Ordre du jour :
Conseil municipal 24 juin 2020
Ordre du jour :
* Syndicat de Développement d’Equipement et d’Aménagement
Conseil municipal 11 juin 2020
Ordre du jour :
Conseil municipal 25 mai 2020
Ordre du jour:
C’est en 1982 que Jacques BOUVET crée l’association LOS PEIROGORDINS, nom patois que l’on donne aux habitants de GILHAC ET BRUZAC, les Pierregourdains et les Pierregourdaines. Ce nom est associé aussi au château féodal du XIIIe en ruines qui domine à plus de 600m d’altitude la commune : le château de PIERREGOURDE.
Cette association a pour but de regrouper les habitants (environ 150) qui sont tous dispersés dans des hameaux sur plus de 3000 ha de superficie que compte la commune. Elle dénombre 89 adhérents pour l’année 2016.
Son objet est d’organiser des manifestations d’animation telles que le concours de pétanque le premier dimanche du mois d’août, le concours de belote le premier samedi du mois de mars. En janvier un repas est offert aux adhérents.
Afin de lutter contre la propagation du coronavirus, les activités de l’association sont temporairement arrêtées.
7 mars 2020 : Concours de belote à la salle René Bois.
26 janvier 2020 : Repas de début d’année à la salle René Bois.
18 Août 2019 : Journée à MARSEILLE
Le conseil municipal délibère sur les affaires de la commune. Il est élu au suffrage universel direct par les électeurs de la commune.
Le maire et les adjoints sont élus par le conseil municipal, lors de la première séance qui suit une élection.
Le conseil municipal se réunit en principe une fois par mois (obligation légale une fois par trimestre). Les séances du conseil municipal sont publiques. Le public peut assister aux débats. Toutefois, les textes n’autorisent pas de prise de parole du public ni aucun signe de manifestation. Ce sont les élus, représentant les citoyens, qui présentent les dossiers, participent aux débats et votent les délibérations.
Cliquer sur le lien « les délibérations » pour plus d’infos.
Bulletins municipaux:
bulletin-municipal-semestriel-12-2014
10-bulletin-municipal-semestriel-07-2014
Arrêté préfectoral portant interdiction aux hébergements à vocation touristique de recevoir du public, dans le cadre de la lutte contre la propagation du virus COVID-19, ce pour la durée du confinement dont la fin est, à ce jour, prévue pour le 11 mai.
Toutes les informations sont disponibles ici : http://www.ardeche.gouv.fr/communique-de-presse-les-locations-saisonnieres-a9768.html
3, Rue Ferdinand Buisson 07240 Vernoux-en-Vivarais
FACEBOOK : Espace culturel Louis Nodon
L’enjeu est de freiner la transmission du virus qui circule sur le territoire français.
La CAF de l’Ardèche est fermée au public. Néanmoins la continuité du service est assurée via l’espace « Mon compte » du site internet www.caf.fr ou par téléphone en cas d’urgence au n°0810.25.07.80. Par ailleurs, la CAF a mis en place, sur https://mon-enfant.fr/, un questionnaire afin de recenser les besoins de garde d’enfant des personnels indispensables à la gestion de la crise sanitaire et places disponibles.
CONDITIONS D’UTILISATION
Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée.
Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).