Anciennes table d’écolier avec bancs attenants

La commune vend trois anciennes tables d’écolier de 5 places produit assez rare.

Dimensions:

- - Longueur : 2.50m,
  - Profondeur : 70cm (Pupitre : 45cm),
  - hauteur assise 40cm
  - Bon état générale de conservation
  - Prix : 80€ l’une 200€ les trois

Conseil municipal

Le dernier conseil municipal a eu lieu le 17 novembre 2022, à 20H00 à la mairie de GILHAC et BRUZAC

Ordre du jour :

1. Approbation du dernier compte-rendu
2. Changement de norme comptable (M57)
3. CAPA – Approbation des rapports de la CLECT
4. CAPA – Révision des attributions de compensation
5. CAPA – Convention fonds de concours 2022
6. Subventions aux associations
7. Mairie – Devis création porte et auvent
8. Tarif chauffage salle des fêtes
9. Désignation correspondant incendie et secours
10. Divers

- a. Recensement de la population
  b. Travaux mairie (plan, déménagement, délocalisation du conseil)
  c. Défibrillateur – présentation de la formation en ligne
  d. Plan communal de sauvegarde
  g. Bulletin municipal – nom et parution fin 2022

CAPA : Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche
CLECT : Comité local d’évaluation des charges transférées

élaboration d’un Plan Local d’Urbanisme

Dans sa séance du 9 septembre 2022 , le conseil municipal a décidé :

– de prescrire l’élaboration du PLU sur l’ensemble du territoire communal conformément aux articles L123-1 et suivants, R123-1 et suivants du code de l’urbanisme,

– Cette délibération peut-être consultée en mairie, les mardi et vendredi après-midi, de 14 à 17h.

Conseil municipal

Le dernier conseil municipal a eu lieu le 9 septembre 2022, à 20H00 à la mairie de GILHAC et BRUZAC

Ordre du jour :

1. Tableau des voies communales
2. Délégation Ardèche Musique et Danse
3. Prescription du PLU
4. Divers

- a. Point sur le budget
  b. Point sur les travaux
  c. Aubinas
  d. Antenne téléphonie mobile
  e. Défibrillateur
  f. Ambroisie
  g. Bulletin municipal – nom et parution fin 2022

PLU : Plan local d’urbanisme

NOTA BENE
En raison de la crise sanitaire,
– Le port du masque est fortement recommandé.

ENQUETE DE L’INSEE

L’Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee) effectue depuis de nombreuses années sur toute l’année une importante enquête statistique sur la formation tout au long de la vie.

Cette enquête a pour objectifs de mesurer l’accès à la formation des adultes, que ce soit dans un but professionnel ou personnel (stage de cuisine, cours de sport par exemple), de décrire les formations suivies ou encore de comprendre les difficultés d’accès à la formation.

Elle vise aussi à évaluer les compétences qui permettent de gérer les informations dans la vie de tous les jours : lecture et calcul ou utilisation d’Internet.

Un échantillon de 30 000 logements a été sélectionné aléatoirement sur l‘ensemble du territoire pour participer à cette enquête. Certains de ces logements se situent sur notre commune. Ces ménages sont prévenus individuellement par lettre de leur participation à l‘enquête et sont informés du nom de l‘enquêteur. Celui-ci sera muni d’une carte officielle l’accréditant. Pour effectuer leur travail, les enquêteurs de l‘Insee sont amenés à se déplacer sur les routes et chemins pour identifier un logement à enquêter ou s‘assurer du nom des occupants. L‘entretien se déroulera en face–à–face.

La participation de tous, quelle que soit votre situation, à cette enquête est fondamentale, car elle détermine la qualité des résultats. Les réponses resteront strictement confidentielles. Elles ne serviront qu’à l’établissement de statistiques comme la loi en fait la plus stricte obligation.

L’enquête se déroulera du 19 septembre 2022 au 25 mars 2023.

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL No 07.2022.06.16.00004

Interdiction exceptionnelle de l’emploi du feu

Travaux d’élagage et d ‘abattage

PAV (points d’apport volontaires)

Le 05/05/2022 l’agent technique est intervenu avec des élus sur les sites de Rotisson et de Boussenac.

Les PAV (points d’apport volontaires) ont été débarrassés de tous les déchets déposés par les personnes qui ne respectent pas les règles.

RAPPEL : les déchets doivent être déposés dans les conteneurs et les encombrants à la déchetterie.

Ces dépôts de déchets au pied des conteneurs sont considérés comme des dépôts sauvages punis par le code de l’environnement.

Nous espérons que ces incivilités cesseront car elles ont un coût pour la collectivité et elles donnent une mauvaise image de la commune.

Si cela devait se répéter, la gendarmerie pourrait intervenir pour identifier et rechercher les personnes indélicates qui déposent leurs ordures au pied des conteneurs.

Nous comptons sur le civisme de toutes et de tous pour ne pas avoir à en arriver à ces mesures extrêmes.

Dans le cadre de l’amélioration de la couverture téléphonique, l’antenne dont BOUYGUES a en charge l’installation sera installée sur une parcelle privée “côte de Charbonnier” à proximité du réservoir d’eau potable du Combeau.

La déclaration préalable a été déposée le 1^er mars 2022.

Le dossier est consultable en mairie.

Arrêté Service Urbanisme et Territoires

Arrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées, au bénéfice de l’IGN, afin de leur permettre de mettre en œuvre leurs missions 2022

Ludovic DEVILLEZ agent d’entretien communal

Ludovic Devillez a été recruté par la commune de Châteauneuf-de-Vernoux pour le poste d’agent d’entretien communal. Notre commune a passé un contrat avec la commune de Châteauneuf-de-Vernoux pour qu’il puisse travailler sur la commune tous les jeudi en tant qu’agent technique communal.
Ludovic Devillez va s’occuper de la voirie, des menus travaux, de l’entretien et de l’embellissement.
Il a débuté le 6 mai 2021, la première ajointe Germaine Tracol lui a présenté la commune : chemins, bâtiments publics, logements.
Nous lui souhaitons la bienvenue à Gilhac-et-Bruzac !