Conseils Municipaux

logo-gilhac-et-bruzacComptes-rendus des Conseils Municipaux


Conseil municipal 16 octobre 2020
Ordre du jour :

  • Transformation régie de recettes du poids public
  • Divers
    • Restitution réunion Commissions travaux
    • Autres communications
    • Projet privé de centrale photovoltaïque
    • Droit du sol – document d’urbanisme
    • Tour de table -delégués syndicats et autres structures
    • Information diverses

Conseil municipal 11 septembre 2020
Ordre du jour :

  • Désignation d’un délégué au CNAS*
  • Désignation d’un délégué à la CLECT**
  • Participation aux frais de scolarité de l’école privée de St Laurent du Pape
  • Subvention aux associations
  • Divers
    • Commissions travaux, finances et communication
    • Point sur le budget

* Comité national d’action sociale
** Commission locale d’évaluation des charges transférées

11-09-2020

Conseil municipal 10 juillet 2020
Ordre du jour :

  • Désignation  du délégué et des suppléants aux élections sénatoriales.

 


Conseil municipal 24 juin 2020
Ordre du jour :

  • Demande de subvention pour le déneigement 2019-2020
  • Désignation des délégués au SDEA*
  • Présentation et vote du budget

* Syndicat de Développement d’Equipement et d’Aménagement

24-06-2020

Conseil municipal 11 juin 2020
Ordre du jour :

  • Indemnité du maire et des adjoints
  • Délégation du Conseil municipal au maire
  • Elections des délégués aux syndicats intercommunaux
11-06-2002

Conseil municipal  25 mai 2020
Ordre du jour:

  1. Election du maire et des adjoints
25-05-2020

Conseils Municipaux
Mandat 2014-2020