Conseils Municipaux

logo-gilhac-et-bruzacComptes-rendus des Conseils Municipaux


Conseil municipal 25 juin 2021
Ordre du jour :

1. Demande de subventions pour les projets en cours (fenêtres mairie/parking Girbaud)
2. Majoration des heures complémentaires
3. Point sur l’urbanisme
4. Divers

    • a. Point sur les travaux
      b. Visite des bâtiments
      c. Autre

Conseil municipal 28 mai 2021
Ordre du jour :

  • 1. Renouvellement du Groupement de commandes de voirie
    2. Subventions aux associations
    3. Frais de garde des élus
    4. Convention avec le   SDED7 pour l’utilisation des CEE
    5. Divers
    • a. Point sur les travaux
      b. Point sur les commissions
      c. Visite des bâtiments
      d. Autre

SDE07 : Syndicat des Energies de l’Ardèche
CEE :       Certificats d’économie d’énergie


Conseil municipal 02 avril 2021
Ordre du jour :

      • Vote des taxes
      • Vote des budgets 2021
      • Pacte de gouvernance de la CAPCA
      • Régime indemnitaire des agents RIFSEEP (délibération du 05/02/2021 refusée par la préfecture)
      • Travaux de niveleuse
      • Chemin de Font Limouze
      • Divers

a. Point sur les travaux
b. Point sur les commissions
c. Visite des bâtiments
d. Autre

CAPCA : Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche
RIFSEEP: Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’expérience professionnelle


Conseil municipal 05 mars 2021
Ordre du jour :

  • Approbation des comptes administratifs 2020
  • Approbation des comptes de gestion de la trésorerie 2020
  • Affectation des résultats 2020
  • Pacte de gouvernance de la CAPCA
  • Convention avec la CNR pour l’entretien du chemin de la Carrière (délibération omise à l’issue du conseil municipal du 5 février)
  • Divers

a. Présentation du rapport annuel du délégataire du réseau d’eau potable
b. Point sur les travaux
c. Point sur les commissions

CAPCA : Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche
CNR : Compagnie nationale du Rhône

05/03/2021

Conseil municipal 05 février 2021
Ordre du jour :

  • Approbation des comptes rendus des 16/10/2020 et 11/1212020
  • Demande de subvention Fonds de concours CAPCA 2020
  • Modification des statuts de la CAPCA
  • Achat de terrain à Girbaud
  • Demande de subvention DETR 2020 – Parkings salle des fêtes et mairie
  • Mise en place du RIFSEEP – régime indemnitaire des agents
  • Convention avec la CNR pour l’entretien du chemin de la Carrière
  • Divers
    • Augmentation des loyers
    • Discussion autour du PLU
    • Travaux, commissions, tour de table

DETR  :  Dotation d’équipement des territoires ruraux
RIFSEEP  :  Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’expérience professionnelle
CNR  :  Compagnie nationale du Rhône
PLU : Plan localisé d’urbanisme

05-02-2021

Conseil municipal 11 décembre 2020
Ordre du jour :

  • Présentation de la démarche d’élaboration d’un PLU, avec Mme Vergne de la DDT
  • Autorisations de dépenses d’investissement en 2021 avant le vote des budgets
  • Chèque cadeau agent
  • Réservation des semaines Tremplin
  • Echange (vente croisée) de parcelles à Monistrol
  • Echange (vente croisée) de parcelles régularisation du chemin de Grosjeanne
  • Renouvellement de la convention avec le SDEA* d’assistance à maîtrise d’oeuvre voirie
  • Subvention à l’amicale des pompiers de La Voulte
  • Divers
    • Budget
    • Travaux
    • Référent randonnée
    • Colis de Noël
    • Bulletin municipal

*Syndicat de développement, d’équipement et d’aménagement

11-12-2020

Conseil municipal 16 octobre 2020
Ordre du jour :

  • Transformation régie de recettes du poids public
  • Divers
    • Restitution réunion Commissions travaux
    • Autres communications
    • Projet privé de centrale photovoltaïque
    • Droit du sol – document d’urbanisme
    • Tour de table -delégués syndicats et autres structures
    • Information diverses
16-10-2020

Conseil municipal 11 septembre 2020
Ordre du jour :

  • Désignation d’un délégué au CNAS*
  • Désignation d’un délégué à la CLECT**
  • Participation aux frais de scolarité de l’école privée de St Laurent du Pape
  • Subvention aux associations
  • Divers
    • Commissions travaux, finances et communication
    • Point sur le budget

* Comité national d’action sociale
** Commission locale d’évaluation des charges transférées

11-09-2020

Conseil municipal 10 juillet 2020
Ordre du jour :

  • Désignation  du délégué et des suppléants aux élections sénatoriales.
10-07-2020

Conseil municipal 24 juin 2020
Ordre du jour :

  • Demande de subvention pour le déneigement 2019-2020
  • Désignation des délégués au SDEA*
  • Présentation et vote du budget

* Syndicat de Développement d’Equipement et d’Aménagement

24-06-2020

Conseil municipal 11 juin 2020
Ordre du jour :

  • Indemnité du maire et des adjoints
  • Délégation du Conseil municipal au maire
  • Elections des délégués aux syndicats intercommunaux
11-06-2020

Conseil municipal  25 mai 2020
Ordre du jour:

  1. Election du maire et des adjoints
25-05-2020

Conseils Municipaux
Mandat 2014-2020