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Votre hôpital, le Centre Hospitalier de Privas / La Voulte Sur Rhône /
Vernoux-en-Vivarais vous informe<chasse|> (Centre Hospitalier des Vals d’Ardèche)

Le CHVA a fêté en novembre 2015 la fin de son chantier de modernisation engagé depuis 2010 sur ses secteurs
sanitaire et médico-social. Cela faisait plus de 20 ans que ces projets avaient été envisagés, ils sont aujourd’hui
réalité . Le CHVA dispose à présent de salles de bloc opératoire parmi les plus fonctionnelles et les plus
séc urisées de la région.

• Pour plus d’infos cliquez ici
• Site internet
• Situer le Centre Hospitalier des Vals d’Ardèche–

Le cynips

Le cynips, c’est quoi ?
Le cynips est une micro-guêpe de quelques millimètres, noire aux pattes orangées, que l’on peut observer entre mi-juin et mi-août (insectes adultes en vol, ou en train de pondre sur les bourgeons).
Il est considéré comme le principal ravageur de la châtaigne au niveau mondial.

Sauvegarder la châtaigneraie ardéchoise
Lutte biologique
La quasi-totalité des variétés de châtaignes ardéchoises sont sensibles au
cynips.

Pour plus d’infos

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Torymus sinensis

Une seule lutte possible : la lutte biologique par Torymus sinensis.

Par ailleurs, des châtaigniers entretenus sont plus vigoureux et résistent mieux aux attaques du cynips. Vous évitez ainsi les risques de les voir mourir car trop affaiblis par le cynips combiné aux autres maladies (notamment le chancre de l’écorce).

En cas de taille ou d’élagage, il ne faut pas détruire les déchets de taille l’hiver
même. Les galles présentes sur les branches en hiver ne contiennent plus de
cynips mais peuvent contenir des Torymus. Il faut donc attendre leur sortie
(avril-mai) avant de détruire les galles.

Informations complémentaires sur le site du Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche:
parc-monts-ardeche
cynips-chataigne-ardeche 

AMBROISIE
Un enjeu de santé publique
en Rhône-Alpes
chacun peut agir !

 

Besoin d’un conseil ?….   

Prenez contact avec la mairie qui vous mettra en relation avec Germaine TRACOL, référente de la commune sur ce sujet.

 

 

Cartographies de présence de l’ambroisie en France

RECONNAÎTRE :

• Surtout par ses feuilles : très découpées et du même vert sur les deux faces,
pas d’odeurs fortes quand on l’écrase,
confusion possible avec l’armoise commune à la face inférieure gris argenté et odeur forte quand on l’écrase
• Ses lieux de développement Les chantiers récents (lotissements, terrains viabilisés, remblais de terre… )
Les champs (culture du tournesol, soja… )
Les bords de voiries (routes, chemins… )

DÉTRUIRE, mais comment ?

• Agir surtout avant la floraison :
• l’arracher, la faucher (répéter si besoin car elle peut malgré tout repousser). Éliminer par tout autre moyen
• Rester vigilant après pour limiter la dissémination des graines

DÉTRUIRE impérativement, mais pourquoi ?

• Elle émet une très grande quantité de pollen
• Son pollen provoque chaque année des allergies (rhinites, conjonctivites, trachéite, asthme, urticaire eczéma… etc., jusqu’à l’insuffisance respiratoire et parfois l’hospitalisation.
• 12% de la population touchée en Nord-Isère de fin juillet à octobre.
• Coût de santé de 11 à 15 millions d’euros par an

Le pilier de la prévention contre l’ambroisie : la végétalisation !

L’allergie au pollen d’ambroisie est devenue en quelques années un véritable enjeu de santé publique, notamment en Rhône-Alpes qui est la région la plus impactée en France.
Deux études de 2004 et 2014 ont démontré que plus d’une personne sur dix en moyenne est désormais allergique à l’ambroisie (1,5 fois plus de personnes touchées en seulement 10 ans !), et même une personne sur cinq dans les zones les plus exposées (multiplication par 2 en 10 ans !!).
L’ambroisie est envahissante et son pollen est un des allergènes les plus puissants connus. Tout doit être mis en œuvre pour qu’on n’atteigne pas les niveaux record de la Hongrie, entièrement infestée, où un hongrois sur deux développe de graves allergies à l’ambroisie… Réduire la présence de l’ambroisie et donc le taux de pollen dans l’air, c’est réduire fortement la gêne ressentie et éviter des hospitalisations, des arrêts maladies, des crises d’asthme, de fortes fatigues, etc.
Concrètement, en cette saison pré-estivale, des actions préventives simples existent et doivent être réalisées sans tarder. En voici quelques exemples :

sur des bords de routes et de chemins, ensemencer des plantes qui empêcheront durablement l’ambroisie de germer chaque année, en avril et mai (trèfle, luzerne).

sur des jardins et des champs infestés, arrêter de remanier le terrain d’année en année, et partir sur un ensemencement durable du même type (trèfle, luzerne), afin d’épuiser le stock de graine dans la terre. 3 ans semblent un minimum. Sinon, poser au sein des jardins un textile ou un paillis épais.

Sur des parties de terrain où seule une prairie fleurie ou une pelouse peut être ensemencée, cela n’empêchera pas l’ambroisie de germer chaque année. La stratégie est alors d’arracher l’ambroisie qui va apparaître ou, si elle est trop abondante, la faucher 2 à 3 fois entre juillet et septembre grâce aux tontes de pelouse, afin d’éviter la pollinisation et surtout la production de graines. Epuiser le stock de graines d’ambroisie situées à moins de 5 cm de profondeur permet de la faire disparaître en 2-3 ans sur une pelouse, à condition de ne pas remanier ensuite le terrain.

surveiller la provenance de terres et remblais rapportés, utilisés sur des chantiers (éviter si possible qu’ils proviennent de terrains infestés).

Quelques Informations :

Ambroisie_plaquette

plateforme interactive de signalement ambroisie
signalement-ambroisie.

International Ragweed Society
internationalragweedsociety

L’Observatoire des ambroisies
ambroisie.info

GEMAPI  –> GEstion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations

Aujourd’hui, l’entretien et la restauration des cours d’eau et des ouvrages de protection contre les crues incombent à tous les niveaux de collectivités. Les régions, les départements, les communes et leurs intercommunalités peuvent s’en saisir, mais aucune de ces collectivités n’en est spécifiquement responsable.

Demain, ces travaux seront exclusivement confiés aux communes et à leurs établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (EPCI FP). En effet, la loi attribue aux communes à compter du 1er janvier 2018, une nouvelle compétence sur la GEstion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations (GEMAPI). Cette compétence est transférée de droit aux EPCI FP : communautés de communes, communautés d’agglomération, communauté urbaines et métropoles.

Pour autant, les communes et leurs EPCI FP peuvent se regrouper afin d’exercer cette compétence à l’échelle des bassins versants, et ainsi mieux répondre aux enjeux de la gestion de l’eau et des risques d’inondation. Ainsi, la loi prévoit la possibilité de confier cette compétence à :

• des syndicats mixte de rivières « classique », tel qu’il en existe aujourd’hui sur de nombreux bassins versants ;
• des établissements publics d’aménagement et de gestion des eaux (EPAGE) : structure nouvellement crée par la loi ;
• des établissements publics territoriaux de bassin (EPTB).

Les communes et leurs EPCI FP ont par ailleurs la possibilité de créer sur leur territoire une taxe facultative, plafonnée à 40 €/habitant et affectée exclusivement à l’exercice de cette compétence.

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carte d’identite nationale

 A partir du 21 mars 2017, la mairie ne pourra plus délivrer de Carte Nationale d’Identité.
Il sera désormais possible d’effectuer une pré-demande en ligne sur l’ensemble du territoire métropolitain d’ici le 28 mars 2017.
A partir de ces dates, les usagers peuvent choisir de remplir en ligne une pré-demande de CNI avant de se rendre au guichet. Ce téléservice dispense l’usager de remplir ce formulaire au guichet de la mairie-station et lui permet de gagner du temps sur place.

 Pour faire une pré-demande en ligne, il est impératif d’avoir une adresse mail.

 Pour remplir la pré-demande, il est nécessaire de créer un compte sur le site de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) avant de compléter le document avec les informations nécessaires (état-civil, adresse, etc…).

 L’usager devra ensuite se rendre dans l’une des mairies stations à ce dispositif et présenter son numéro de pré-demande qu’il aura reçu par mail, afin de permettre à l’agent de mairie de récupérer automatiquement toutes les informations enregistrées préalablement en ligne.

• Pour faire une pré-demande en ligne cliquez ici
• Pour visualiser la carte des mairies stations cliquez ici

 

 

Etablissement Français du Sang
Auvergne-Rhône-Alpes

dondesang.efs.sante.fr

>SITE D’ANNONAY                                    >SITE DE VALENCE

Centre Hospitalier                                              72 Avenue du Docteur Santy
rue Saint Prix Barou                                            26000 Valence
07100 Annonay                                                                                                                                    Tél : 04 75 33 29 99                                            Tél : 04 75 82 44 00

Don de sang avec et sans RDV,                     Don de sang avec et sans RDV, don de
Don de plasma uniquement sur RDV         plaquettes et plasma uniquement                                                                                                 sur  RDV

Lundi, mercredi : 11h – 18h                               Lundi, mercredi , vendredi : 8h – 14h       vendredi : 99-15h                                                mardi, jeudi : 12h-19h                                                                                                                           samedi : 8h-12h

Amicale des donneurs de sang

Sauvez une vie, donnez votre sang!

 

 

Retrouvez ici les comptes-rendus des conseils municipaux

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Conseil municipal

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Conseil municipal  27 février 2020
Ordre du jour:

1. Vote des comptes administratifs, comptes de gestion et affectation des résultats 2019
2. Déclassement de chemin
3. Divers

• • Point sur les travaux
  • Elections municipales 2020 – planning des permanences
  • Autres

Compte Rendu

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Conseil municipal 13 décembre 2019
Ordre du jour:
1. Autorisation de dépenses d’investissement avant vote du budget
2. détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
3. Création de poste
4. Tableau des effectifs
5. Convention CDG07 – prévoyance complémentaire agent
6. Chèque cadeau agent
7. Réservation de semaines Tremplin
8. SEP CPV – adhésion de 4 communes
9. Divers

• • • a. Dépenses imprévues
    • b. Point sur les travaux
    • c. Autres

Compte Rendu

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Conseil municipal 12 avril 2019
Ordre du jour:
1. Vote des comptes administratifs, comptes de gestion et affectation des
résultats 2018
2. Vote des taux de taxe
3. Vote des budgets primitifs 2019
4. Divers

• • • a. Elections européennes du 26 mai 2019
    • b. Chapelle de Bruzac
    • c. Commission travaux
    • d. Autre
    • Compte Rendu

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Conseil municipal 07 mars 2019
Ordre du jour:

1. Projet privé de panneaux photovoltaïques
2. Divers
a. Caserne du SDIS de La Voulte
b. Autres

Compte Rendu

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Conseil municipal 15 février 2019
Ordre du jour:
1. Présentation d’un projet privé de panneaux photovoltaïques
2. Modifications des statuts de la CAPCA
3. Augmentation du temps de travail de l’agent
4. Demandes de subventions DETR, Région et Département
5. Demande de l’assoc. Los Peirogordins sur l’utilisation de la salle polyvalente
6. Divers
a. Point sur les travaux
b. Mission d’archivage
c. Maison de services au public (MSAP) itinérante
d. Résolution de l’AMF
e. Autres

Compte Rendu

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Conseil municipal  07 décembre 2018

Ordre du jour:

• • Autorisation de dépenses d’investissement avant vote du budget
  • DM3/BP – régularisation amortissement mal imputé en 2016
  • Approbation des comptes administratifs 2017
  • Indemnité de conseil de M. Germont
  • Contribution à l’OGEC (école privée St Laurent du Pape)
  • Chèque cadeau pour employé
  • Tremplin – réservation de semaines de travail
  • Centre de Gestion – appel d’offres protection sociale complémentaire
  • divers
    1. Point sur les travaux
    2. Communication
    3. Autres

.Compte Rendu

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Conseil municipal  19 octobre 2018

Ordre du jour:

• • Ardèche Musique et Danse – adhésion de Charmes sur Rhône
  • Rapport de la CLECT sur les équipements sportifs
  • Logement de Bruzac – fuite d’eau
  • Tableau des voies communales
  • Communication
  • divers
    1. Point sur les travaux
    2. Communication
    3. Autres

.Compte Rendu

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Conseil municipal  21 septembre 2018

Ordre du jour:

• • DM l/BP – annule et remplace (erreur de formulation)
  • DM3/BP – régularisation d’amortissement mal imputé
  • Vente du local de Bruzac – signature de l’adjoint (absence du maire)
  • Indemnité de conseil à la Trésorière
  • divers
    1. Point sur les travaux
    2. Fonctionnement de la commission “travaux”
    3. Logement de Bruzac
    4. Autres

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Conseil municipal  20 juillet 2018
Ordre du jour:

• Vente local de Bruzac – nouveaux n°^s de parcelles
• Vente local de Bruzac – DM 2/BP pour inscription des servitudes
• DM 3/BP – inscription au budget vente des tables
• Désignation d’un délégué au CNAS
• Tableau de classement des chemins et voies communales
• divers
  1. Point sur les travaux
  2. Fonctionnement de la commission “travaux”
  3. Autres

.Compte Rendu

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Conseil municipal  20 juin 2018
Ordre du jour:

• DM1/BP – vente de Bruzac au bon chapitre
• Désignation d’un délégué à la protection des données (DPO RGPD)
• Modification du parcours de ramassage scolaire de St Laurant du Pape
• Subventions aux associations
• Action sociale du personnel
• Dissolution du SIGEC
• divers
  1. Point sur les travaux
  2. Autres

Compte rendu CM du 20 06 2018

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Conseil municipal  12 avril 2018

Ordre du jour:

• Vote des comptes administratifs, comptes de gestion et affectation des résultats 2017
• Vote des taux de taxe
• Vote des budgets primitifs 2018
• Dépôt de dossiers de subvention au *FSIL
• Chantier Bruzac – Avenants lots 1 à 8 sur la durée des travaux
• Contribution au FUL Ardèche Habitat
• divers
  1. Point sur les travaux
  2. Autres

*FSIL : Fonds de Soutien à l’Investissement public Local

Compte Rendu

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Conseil municipal  8 mars

Ordre du jour:

• Décision modificative n°4 sur le budget principal 2017
• Election des délégués Syndicat d’Eau Potable Crussol Vernoux
• Modification des statuts de la CAPCA – prise compétence GEMAPI
• Dégrèvement sur taxes foncières *TFNB des agriculteurs
• Dépôt de dossiers de subvention  :  *DETR, Région et Département
• Tarifs de location de la salle polyvalente René Bois
• Reprise des logements sociaux d’Aubinas par Ardèche Habitat
• divers
  1. Point sur les travaux
  2. Point sur le budget – résultats 2017
  3. Autres

*TFNB : Taxe sur le Foncier Non Bâti
*DETR : Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux

Compte Rendu

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Conseil municipal  7 décembre 2017

Ordre du jour:

• • Autorisation de dépenses d’investissement avant vote du budget.
  • Tremplin – réservation de semaines de travail.
  • Fusion SIVOM / SEP
  • Adhésion au SDEA
  • Convention avec le SDEA
  • Chèque cadeau pour employé
  • Divers
    1. Salle polyvalente René Bois
    2. Motions de l’AMF
    3. Voeux 2018
    4. Bulletin municipal 01/2018

……………………………………………………………………………………………………………….

Compte rendu CM du 17 10 2017

Conseil municipal

Conseil municipal mardi 17 octobre 2017

Ordre du jour:

• Décision modificative – taxe foncière d’Aubinas sur budget logements.
• Ligne de trésorerie.
• Réflexion sur l’avenir des logements d’Aubinas.

……………………………………………………………………………………………………………….
compte-rendu-cm-du-14-09-2017

Conseil municipal

 

Conseil municipal 14 septembre 2017

Ordre du jour:

• Décision modificative – augmentation budget voirie
• Décision modificative – mise à disposition de personnel au budget logements
• Répartition du Fonds de péréquation intercommunal et communal(FPIC)
• Demande de financement de l’OGEC (école privée St Laurent du Pape)
• Modification du transport scolaire vers St Georges les Bains
• Divers
  ……………………………………………………………………………………………………………….
  compte-rendu-20-07-17

  

Conseil municipal

Conseil municipal 20 juillet 2017

Ordre du jour:

• • Décision modificative sur budget principal
  • Contribution FUL
  • Réhabilitation du logement de Bruzac – emprunt de financement (correctif)
  • Déclassement du logement de Monistrol
  • Vente du local de Bruzac
  • Négociation avec Ardèche Habitat sur l’avenir des logements sociaux
    d’Aubinas
  • Fonds de péréquation intercommunal – Proposition de répartition de la
    CAPCA
  • Divers
    ……………………………………………………………………………………………………………….
    compte-rendu-22-06-17

    

Conseil municipal

Conseil municipal 22 juin 2017

Ordre du jour:

• Décisions modificatives sur budget principal
• Réhabilitation du logement de Bruzac – Attribution des marchés de travaux
• Réhabilitation du logement de Bruzac – emprunt de financement
• Vente du logement de Monistrol
• Attribution des subventions aux associations
• Divers

1. Régie de recettes
2. Point sur les travaux
   ……………………………………………………………………………………………………………….
   compte-rendu-13-04-17

Conseil municipal

Conseil municipal jeudi 13 avril 2017

Ordre du jour:

• • Vote des 3 taux de taxe
  • Vote des budgets
  • Plan d’adressage
  • Vente du local de Bruzac
  • Agradissement du périmètre Natura 2000
  • Divers

1. Régie de recettes
2. Point sur les travaux
   ……………………………………………………………………………………………………………….
   compte-rendu-10-02-17

Conseil municipal

Conseil municipal vendredi 10 février 2017

Ordre du jour:

• Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017 – précisions
• Indemnités du maire et des adjoints
• Commission d’ouverture des plis – marché de voirie du groupement
  d’achat
• Désignation des délégués aux commissions de la CAPCA
• Achat de terrain autour de la salle de Girbaud
• Divers

1. Projet bâtiments – logement de Bruzac et mairie
2. Organisation d’une réunion publique
3. Transports scolaires
4. Communication via le site et le bulletin

……………………………………………………………………………………………………………….
compte-rendu-19-12-16

Conseil municipal

Conseil municipal lundi 19 décembre 2016

Ordre du jour:

• Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017
• Dépôt de demandes de subvention
  1. Réhabilitation du logement de Bruzac
  2. Réhabilitation de la mairie
  3. Adressage (matériel)
• Réservation de Tremplin
• Avenant à la convention ATC (voirie)
• Clôture des comptes de la compétence voirie de la CCP
• Divers

……………………………………………………………………………………………………………….

compte-rendu-16-11-16

Conseil municipal

Conseil municipal mercredi 16 novembre 2016

Ordre du jour:

• Fusion de la CCPdV avec la CAPCA
• Représentativité, nom et siège de la nouvelle agglomération
• Modification des statuts de la CCPdV
• Travaux bâtiments – Choix du cabinet mission CT
• Tarifs de déneigement
• Divers

1. Dépôt demande de subvention goudronnage Aubinas-Goutaillé
2. Renouvellement de la convention pour la Fourrière animalière
3. Points sur les travaux voirie et bâtiments

……………………………………………………………………………………………………………….

compte-rendu-21-10-16

Conseil municipal

Conseil municipal vendredi 21 octobre 2016

Ordre du jour:

• Déclassement du chemin rural à Monistrol
• Vente du logement de Monistrol
• Indemnité de conseil de la Trésorière
• Point sur le buget
• Info sur l’étude du plan d’adressage
• Point sur les travaux – bâtiments et voirie
• Divers

……………………………………………………………………………………………………………….

compte-rendu-cm-du-28-07-16

 Conseil municipal

Conseil municipal jeudi 28 juillet 2016.

Ordre du jour:

• Durée des amortissements – compte 204
• Décision modificative DM2/BP – amortissement comptes 203-204
• DMl et2/BL – réduction des dépenses imprévues
• Redevance d’occupation du domaine public pour l’électricité
• Vote des comptes de gestion du CCAS
• SIVOM – procès verbal de transfert
• Nomination d’un coordonnateur pour le recensement 2017
• Avenant au marché de voirie
• Plan d’adressage – prestations d’étude et de fabrication
• Travaux Bruzac et Monistrol – choix d’un architecte
• Subvention TEPOS Croissance Verte
• Point sur les travaux
• Divers

……………………………………………………………………………………………………………….

compte-rendu-12-05-16

 Conseil municipal

Conseil municipal jeudi 12 mai 2016.

Ordre du jour:

• Décision modificative DMl
• Changement de nomenclature (comptabilité)
• Octroi de subventions
• Redevance d’occupation du domaine public pour l’électricité
• Demande de subvention « déneigement»
• Avis SDCI (schéma de coopération intercommunale)
• Avis Natura 2000
• Dossier d’appel à projet avec le CAUE
• secrétariat – évolution du poste
• Point sur les travaux
• Divers

……………………………………………………………………………………………………………….

compte-rendu-08-04-16

 Conseil municipal

Conseil municipal vendredi 08 avril 2016.
Ordre du jour:

• Vote des comptes administratifs, comptes de gestion et affectation
  des résultats 2015
• Vote des 3 taxes
• Vote des budgets primitifs 2016
• Modification des statuts du SIVU SAIGC
• Transports scolaires
• Groupement de commandes pour les travaux de voirie
• Travaux
• Divers

……………………………………………………………………………………………………………….

compte-rendu-20-01-16
……………………………………………………………………………………………………………….

compte-rendu-18-12-15

Conseil municipal

Conseil municipal vendredi 18 Décembre 2015.

Ordre du jour:

• Décision modificative n°2 et 3
• Délibération pour une créance non recouvrable
• Délibération autorisant le maire à signer tous les documents relatifs à
  l’achat de parcelles pour la réserve incendie de Clavel-Aubinas
• Délibération autorisant le maire à signer tous les documents relatifs à
  la cession de parcelles au réservoir du Combeau
• Délibération pour le dépôt d’agenda AdAP (accessibilité ERP)
• Délibération pour la demande de subvention DETR pour les travaux de
  mise en conformité (accessibilité ERP)
• Délibération pour la reprise de la compétence voirie par la commune
• Désignation des délégations au SICTOMSED et à l’Ecole de musique,
  en remplacement des démissionnaires
• Délibération pour les chèques cadeaux aux agents
• Délibération pour la réservation de semaines de Tremplin
• Délibération pour l’adhésion de la commune de Mariac au SIVU SAIGC
• Délibération pour la désignation d’un délégué au SIVU SAIGC
• Avis au préfet sur le Schéma de coopération intercommunale
• Divers

……………………………………………………………………………………………………………….

compte-rendu-30-10-15

Conseil municipal

Conseil municipal Vendredi 30 octobre 2015 à 20h00.

Ordre du jour:

• Régie de recettes
• Indemnité de conseil au comptable
• Désignation d’un référent « ambroisie »
• Info sur la nouvelle carte de coopération intercommunale
• Etude du CAUE sur les bâtiments communaux
• Dossier accessibilité des ERP
• Point sur le budget
• Travaux
• Contrats d’assurance
• Bulletin municipal
• Divers

……………………………………………………………………………………………………………….
compte-rendu-11-09-15

Conseil municipal

Conseil municipal Vendredi 11 septembre 2015 à 20h00

Ordre du jour:

• Décision modificative n°1 (délibération complémentaire)
• Délibération pour la suppression du budget CCAS
• Délibération sur les chemins de randonnée GR
• Adhésion de la CAPCA à Eyrieux Clair
• Appel à volontaire pour un référent ambroisie
• Non-restitution de la caution de Mme Chastel
• Divers
• a. Point sur le budget
• b. Dossier assurances (Groupama/SMACL)
• c. Autres

……………………………………………………………………………………………………………….

compte-rendu-03-06-15

Conseil municipal

Conseil municipal Vendredi 03 juillet 2015 à 20h00

Ordre du jour:

• Délégations d’attributions du conseil municipal au maire.
• Décision modificative n°1.
• Attribution des travaux pour la toiture de la salle de Girbaud.

……………………………………………………………………………………………………………….
compte-rendu-22-05-15

Conseil municipal

Conseil municipal Vendredi 22 mai 2015 à 20h00

Ordre du jour:

• Subventions aux associations;
• Délégation au maire pour la signature d’actes;
• Tarifs pour la location de la salle polyvalente Girbaud ;
• Travaux voirie;
• Travaux salle Girbaud ;
• Subvention déneigement;
• Divers:
• Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères;
• SDIS réserves incendie;
• Aubinas F3/F5 + travaux;
• Point sur le budget au 27 avril ;
• Bulletin municipal de fin juin;
• Inauguration réservoir du Combeau le samedi 11 juillet 2015
  (matin) ;
• Etude du CAUE.

……………………………………………………………………………………………………………….
compte-rendu-10-04-15

Conseil municipal

Conseil municipal Vendredi 10 avril 2015 à 20h00

l’ordre du jour :

• Vote du budget primitif 2015 : Budget principal.
• Vote du budget primitif 2015 : Budget logements sociaux.
• Divers.Dépôt d’anciens registres d’état-civil aux archives départementales de l’Ardèche.

……………………………………………………………………………………………………………….
compte-rendu-27-03-15

Conseil municipal

Conseil municipal Vendredi 27 février 2015 à 20h00

l’ordre du jour :

• Vote des comptes administratifs 2014;
• Affectation des résultats : Budget principal et logements sociaux;
• Convention ATC (Assistance Technique aux Collectivités dans le domaine de la voirie);
• Adhésion au SICTOMSED (Collecte des ordures ménagères);
• Délibération autorisant M. le Maire à signer tous les documents relatifs à l’achat de parcelles au réservoir du Combeau;
• Divers :
• Tarifs pour le Déneigement,
• Préparation des élections Départementales.

……………………………………………………………………………………………………………….
compte-rendu-05-01-15

Conseil municipal

Conseil municipal lundi 05 janvier 2015

l’ordre du jour :

• Demande de subvention: réserve défense incendie de Clavet – Aubinas.
• Demande de subvention: toiture de la salle Girbaud.
• Convention avec le CAUE de l’Ardèche.
• Divers.
  ……………………………………………………………………………………………………………….

compte-rendu-28-11-14

Conseil municipal

Conseil municipal vendredi 28 novembre 2014

l’ordre du jour :

• Adhésion au SIVU SAIGC
• Indemnité de conseil au comptable
• Transfert de la voirie à la CCPdV (signature du PV de transfert)
• Avis sur le parc éolien de Saint Georges les Bains
• Chèques cadeaux aux agents
• Présentation du dossier sur la fibre optique
• Divers
  1. Bulletin municipal
  2. Cérémonie des voeux
  3. Infos diverses

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compte-rendu-24-10-14

Le conseil municipal le vendredi 24 octobre 2014, à 20h00

l’ordre du jour :

1. Décision budgétaire – affectation du résultat 2013 au buget principal.
2. Vote de la taxe D’aménagement.
3. Convention avec la CCPdV pour le paiement du fonds de concours voirie.
4. SIVOM des services de Vernoux – retrait de Chalencon.
5. Transfert à la CCPdV de la « Distribution publique d’électricité, d’énergies et de gaz ».
6. Syndicat Adèche Drome Numérique (ADN) – Fibre optique 2 délibérations :
a. Modification statutaire CCPdV pour intégrer la compétence « Communication numérique »
b. Adhésion de la CCPdV au Syndicat mixte ADN
7. Tableaux de classements des voies communales et chemins ruraux

8. Divers
a. Point sur le budget
b. Travaux bâtiments et voirie
c. Infos diverses

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compte-rendu-22-08-14
Le Conseil Municipal vendredi 22 août 2014

Ordre du jour
1. Cession du dépt à la commune de la réserve incendie de Viron.
2. Sortie du SMEOV de Charme et St-Georges
3. Point sur le budget
4. Travaux :
a. Voirie.
b. Bâtiments communaux.
c .Travaux réalisés récemment.

• • Divers………………………………………………………………………………………………………………..compte-rendu-10-06-14
    1. Création d’une régie d’avance
    2. Devis travaux.
    a. La Cure.
    b. Voirie.
    3. Point sur.
    a. Fonctionnement et organisation de la mairie pour le travail
    avec les élus.
    b. Actions de communication (site, panneaux, bulletin).
    c. Participation aux Syndicats et Communauté de communes.
    4. Départs en retraite.
    5. Informations générales et divers………………………………………………………………………………………………………………..<doc3|left>1. Vote du budget 2014 ;
    2. divers……………………………………………………………………………………………………………….

Conseil municipal 30 mars 2014
Ordre du jour:
1. Vote du budget 2014 ;
2. Vote des 3 taxes ;
3. Fixation du taux des indemnités de fonction de maire et des adjoints :
4. Désignation des délégués au sein des structures intercommunales et
dans les organismes extérieurs ;
5. Recrutement d’une secrétaire de mairie ;

Compte Rendu

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Conseil municipal 30 mars 2014
Ordre du jour:

1. Election du Maire et des Adjoints ;

Compte Rendu

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travaux de goudronnage

Intervention de la niveleuse:

Passage de la niveleuse entreprise Eiffage sur de nombreux chemins non revêtus, 7 jours au total, en septembre et octobre.

 Chemins traités :

• Rouretord
• Viron
• La Grange de Rouretord
• Le Derne
• La Fière

RECENSEMENT DES OUVRAGES ET DE LA VOIRIE.

Vue l’étendue de notre commune, un travail de recensement des chemins ruraux, voies communales et les ouvrages (buses, aqueducs, pontets et autres …..)  a été mené pendant plusieurs mois. Ceci permet d’avoir une vue d’ensemble de l’état de notre voirie. Dans le but d’améliorer et de mieux gérer l’entretien des chemins.

• Recensement de notre voirie, version du 28 juillet 2015
  
   travaux sur la V C N° 1 De RD266 à  RD21 par la Grange, Sarzier, Cros de Beliou
  
   Buses n° 8, 9, 11 et 14 changées.
  
   Visualiser (recensement des ouvrages et de la voirie 28/07/2015)

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Investir dans les Energies Renouvelables

La Communauté de Communes du pays de Vernoux et Polénergie
organisent un temps d’échanges et de découverte sur les moyens de financer des projets d’énergies renouvelables.
Mercredi 3 décembre 2014 à 20h30, salle du Lac à Vernoux en Vivarais

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Investir dans les Energies Renouvelables

La Communauté de Communes du pays de Vernoux et Polénergie
organisent un temps d’échanges et de découverte sur les moyens de financer des projets d’énergies renouvelables.

La Communauté de Communes du Pays de Vernoux est engagée dans le programme régional « Territoire à Énergie POSitive » depuis 2013. Pour répondre aux grands enjeux de l’énergie, nous pouvons tous contribuer à la hauteur de nos moyens.

Partout en France, des hommes et des femmes sont déjà à pied d’œuvre pour construire leur transition énergétique, une société post-pétrole où il fera bon vivre.
Plusieurs dizaines de projets pionniers ont déjà vu le jour, inspirés des exemples Allemands ou Danois, où ils sont la norme et pas l’exception.
Plusieurs projets près de chez nous sont nés dans les 3 dernières années. Les citoyens investissent, et exploitent centrales solaires, turbines hydrauliques ou parcs éoliens.
Grâce à leurs expériences, il est possible d’agir individuellement ou collectivement pour placer intelligemment son épargne, équiper une école d’un toit solaire, ou de contribuer aux grands projets de sa collectivité …

Les ressources naturelles et les populations sont les richesses formidables d’un territoire à conjuguer sans modération, avec respect et imagination.
Donnons-nous les conditions de passer à l’action

Renseignements

 Polénergie : Cédric Vinatier, 04 75 35 87 34, vinatier@polenergie.org

– Des travaux ont du être menés en urgence suite à un colmatage de la fosse septique desservant les trois logements sociaux de ce bâtiment.
Après une première intervention d’une entreprise de vidange, il s’est avéré que le tassement du talus du chemin accédant à la cave du bâtiment avait provoqué l’arrachement du tuyau des eaux usées. Une intervention en urgence de l’entreprise Bouvet Patrick a permis de dégager la fosse et de procéder à la réparation du tuyau. l’entreprise de vidange interviendra pour vérifier le bon fonctionnement de la fosse avant de la remettre en service.

 Des travaux complémentaires ont été menés à la mi-mars pour consolider le talus et pour protéger la fosse septique.

Les travaux ont été réalisés par Patrick Bouvet.

– L’éclairage extérieur doit être refait, une demande de subvention est faite auprès du SDE 07 (Syndicat Départemental des Energies) pour installer des points lumineux plus économiques. Nous attendons la réponse de demande de subvention avant d’engager les travaux.

Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’environnement de l’Ardèche

calendrier-caue-semestre1

Les CAUE ont pour mission de développer l’information, la sensibilité et l’esprit de participation du
public dans
le domaine de l’architecture, de l’urbanisme et de l’environnement. Ils donnent au public et aux autorités compétentes des avis et des conseils qui ont une valeur consultative.

• Informer
  Afin de promouvoir une architecture moderne, un urbanisme à l’échelle
  de l’homme dans le respect du
  patrimoine, les CAUE informent sur tous les aspects et les facteurs qui contribuent à la qualité de
  l’architecture, de l’urbanisme et de l’environnement, sur les démarches et les possibilités d’actions
  offertes par les différ
  ents services administratifs et les professionnels.

• Conseiller
  Les CAUE accompagnent et conseillent le maître d’ouvrage public ou privé dans sa relation à la maîtrise
  d’œuvre, par un apport pédagogique et technique à la passation de la commande. Ils fourni
  ssent aux
  personnes qui désirent construire les informations, les orientations et les conseils propres à assurer la
  qualité architecturale des constructions et leur bonne insertion dans le site environnant, urbain ou rural,
  sans toutefois se charger de la
  maîtrise d’œuvre. Leurs interventions sont gratuites

• Former
  Ils contribuent, directement ou indirectement, à la formation et au perfectionnement des maîtres
  d’ouvrage, des professionnels et des agents des administrations et des collectivités qui intervienn
  ent
  dans le domaine de la construction. Pour que chaque acteur du projet architectural et urbain puisse
  avoir sa place et jouer un rôle dans la production du cadre de vie, les CAUE proposent des formations :
  
   
  formation des élus à la connaissance des terri
  toires et de leur mutation.
  
   
  formation des professionnels du cadre bâti, par des journées thématiques de réflexion et de travail,
  l’animation de chantiers pilotes, etc.

• Sensibiliser
  Les CAUE participent également à la sensibilisation du public à la qualit
  é architecturale et urbaine, à la
  préservation de l’environnement en développant la culture et la pédagogie en matière d’architecture et
  d’urbanisme.
• Site : CAUE07