Le Conseil Municipal se réunira à la salle du conseil de la mairie en date du :
Vendredi 5 juin 2026, à 19h30.
Ordre du jour :
ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS AUX ÉLECTIONS SÉNATORIALES
- Soumission des candidatures
- Élection du délégué titulaire
- Élection des délégués suppléants
Vendredi 5 juin 2026, à 20h00.
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du 24 avril 2026
- Dossier de subvention au Département
- CAPCA – désignation des délégués à la CLECT
- Accroissement temporaire d’activité – renforcement du secrétariat
- Convention de mise à disposition d’un agent technique – réduction du temps de travail
- Prestation complémentaire à l’agent technique
- Divers
a. Commission de contrôle des listes électorales (CCLE)
b. Autres
CAPCA : Communauté d’Agglomération Privas Centre Ardèche
CLECT : Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées