Conseil Municipal du 5 juin 2026

Le Conseil Municipal se réunira à la salle du conseil de la mairie en date du :

Vendredi 5 juin 2026, à 20h00.

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du 24 avril 2026
  2. Désignation des représentants aux élections sénatoriales
  3. Dossier de subvention au Département
  4. CAPCA – désignation des délégués à la CLECT
  5. Accroissement temporaire d’activité – renforcement du secrétariat
  6. Convention de mise à disposition d’un agent technique – réduction du temps de travail
  7. Prestation complémentaire à l’agent technique
  8. Divers
    a. Commission de contrôle des listes électorales (CCLE)
    b. Autres

CAPCA : Communauté d’Agglomération Privas Centre Ardèche
CLECT : Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées