Procès-verbal des Conseils Municipaux

Conseil municipal. Séance du 23 janvier 2025

Conseil municipal 13 décembre 2024

Conseil municipal 25 octobre 2024

Conseil municipal 26 juillet 2024

Conseil municipal 1 juillet 2024

Conseil municipal 27 juin 2024

Conseil municipal 12 avril 2024

Conseil municipal 8 décembre 2023

Conseil municipal 27 octobre 2023

Conseil municipal 21 juillet 2023

Conseil municipal 12 mai 2023

Conseil municipal 14 avril 2023
Ordre du jour :

Conseil municipal 24 mars 2023
Ordre du jour :

Conseil municipal 17 novembre 2022
Ordre du jour :

Conseil municipal 09 septembre 2022
Ordre du jour :

Conseil municipal 01 juillet 2022
Ordre du jour :

1. Travaux mairie- isolation extérieure
2. Participation aux frais de scolarité- écoles de Saint Georges les Bains
3. Convention ADN fibre – passage sur terrains privés
4. CAPCA- convention GEPU
5. Avis sur le SCoT
6. Elaboration d’un document d’urbanisme
7. SEP CPV- modification des statuts du syndicat
8. Divers

- a. Point sur le budget
  b. Point sur les travaux
  c. Point sur les subventions
ADN : Syndicat Ardèche Drôme numérique
GEPU : Gestion des eaux pluviales urbaines
CAPCA : Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche
SCoT: Schéma de cohérence territoriale
SEP CPV: Syndicat d’eau potable Crussol Pays de Vernoux

Conseil municipal 20 mai 2022
Ordre du jour :

1. Décision modificative au budget logements
2. Travaux mairie – fenêtres et isolation extérieure
3. Travaux voirie
4. Divers

- a. Point sur le budget
  b. Elections
  c. Agent technique
  d. Nom du bulletin municipal

Conseil municipal 20 mai 2022Ordre du jour : 1. Décision modificative au budget logements 2. Travaux mairie - fenêtres et isolation extérieure 3. Travaux voirie 4. Divers a. Point sur le budget b. Elections c. Agent technique d. Nom du bulletin municipal — 20/05/2022

Conseil municipal 01 avril 2022
Ordre du jour :

1. Clôture du dossier TVA au budget logements
2. Vote des taxes
3. Vote des budgets primitifs
4. SIVU SAIGC* • adhésions de 2 nouvelles communes
5. Convention pour réalisation d’audits énergétiques par le SDE07 (marché groupé)
6. Régularisation des chemins à Boussenac – échange de parcelles
7. Divers

- a. Informations sur les dossiers en cours
  b. Retours sur les délégations aux divers syndicats et organismes

SIVU SAIGC : Syndicat d’aide à l’informatique et à la gestion communale

Conseil municipal 11 mars 2022
Ordre du jour :

1. Approbation des comptes de gestion de la trésorerie 2021
2. Approbation des comptes administratifs 2021
3. Affectation des résultats 2021
4. Régularisation du chemin de Boussenac
5. Devis travaux La Cure
6. Convention pour réalisation d’audits énergétiques par le SDE07 (marché groupé)
7. Divers

- a. Point sur les travaux
  b. Information sur les dossiers en cours
  c. Retours sur les délégations aux divers syndicats et organismes

Conseil municipal 28 janvier 2022
Ordre du jour :

Présentation du programme «Participation Citoyenne» par la Gendarmerie
1. Régularisation du chemin de Boussenac – autorisation de dépôt au cadastre
2. Convention de répartition de la subvention reçue pour la route d’Aubinas – communes de Saint Laurent du Pape et Beauchastel
3. Convention de participation aux frais de scolarisation- école de Saint Laurent du Pape
4. Dépôts de dossiers de subventions
5. Divers

- a. Point sur le budget et utilisation des dépenses imprévues au budget principal
  b. Point sur les travaux
  c. Bulletin municipal

Conseil municipal 17 décembrebre 2021
Ordre du jour :

1. Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2022
2. Assurance risques statutaires
3. Réservation des semaines Tremplin
4. Achat/vente de parcelles – régularisation du chemin de Boussenac
5. Subvention à l’amicale des pompiers de La Voulte
6. Divers

- a. Utilisation des dépenses imprévues
  b. Colis de Noël
  c. Bulletin municipal

Conseil municipal 04 novembre 2021
Ordre du jour :

1. Rapports de la CLECT du 23 sept. 2021
2. Convention avec la Préfecture – signature et transmission électronique des actes
3. Achat/vente de parcelles – régularisation du chemin de Boussenac
4. Déneigement – convention avec les agriculteurs et modification des tarifs
5. Divers

- a. Voisins Vigilants
  b. Colis de Noël
  c. Bulletin municipal
  d. Autre

CLECT : Commission locale d’évaluation des charges transférées.

Le rôle de la CLECT : La Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) a pour principale mission de procéder à l’évaluation des charges liées aux transferts de compétences entre communes et intercommunalité (communauté ou métropole) ayant opté pour la fiscalité professionnelle unique (FPU). Bien qu’elle ne définisse pas les attributions de compensation, tâche qui revient aux exécutifs locaux (conseils communautaire et municipaux), la CLECT contribue à garantir l’équité financière entre les communes et la communauté en apportant transparence et neutralité des données financières.

Conseil municipal 01 octobre 2021
Ordre du jour :

1. Clôture de la régie D’avances
2. Syndicat d’eau potable – adhésion de la CAPCA pour 5 communes
3. Achat/vente de parcelles – régularisation du chemin de Boussenac
4. Fonctionnement des commissions
5. Vote du règlement intérieur du Conseil municipal
6. Divers

- a. Point sur le budget
  b. Colis de Noël
  c. Bulletin municipal
  d. Autre

Conseil municipal 25 juin 2021
Ordre du jour :

1. Demande de subventions pour les projets en cours (fenêtres mairie/parking Girbaud)
2. Majoration des heures complémentaires
3. Point sur l’urbanisme
4. Divers

- a. Point sur les travaux
  b. Visite des bâtiments
  c. Autre

Conseil municipal 28 mai 2021
Ordre du jour :

1. Renouvellement du Groupement de commandes de voirie
2. Subventions aux associations
3. Frais de garde des élus
4. Convention avec le SDED7 pour l’utilisation des CEE
5. Divers

- a. Point sur les travaux
  b. Point sur les commissions
  c. Visite des bâtiments
  d. Autre

SDE07 : Syndicat des Energies de l’Ardèche
CEE : Certificats d’économie d’énergie

Conseil municipal 02 avril 2021
Ordre du jour :

- - Vote des taxes
  - Vote des budgets 2021
  - Pacte de gouvernance de la CAPCA
  - Régime indemnitaire des agents RIFSEEP (délibération du 05/02/2021 refusée par la préfecture)
  - Travaux de niveleuse
  - Chemin de Font Limouze
  - Divers

a. Point sur les travaux
b. Point sur les commissions
c. Visite des bâtiments
d. Autre

CAPCA : Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche
RIFSEEP: Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’expérience professionnelle

Conseil municipal 05 mars 2021
Ordre du jour :

Approbation des comptes administratifs 2020
Approbation des comptes de gestion de la trésorerie 2020
Affectation des résultats 2020
Pacte de gouvernance de la CAPCA
Convention avec la CNR pour l’entretien du chemin de la Carrière (délibération omise à l’issue du conseil municipal du 5 février)
Divers

a. Présentation du rapport annuel du délégataire du réseau d’eau potable
b. Point sur les travaux
c. Point sur les commissions

CAPCA : Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche
CNR : Compagnie nationale du Rhône

Conseil municipal 05 février 2021
Ordre du jour :

Approbation des comptes rendus des 16/10/2020 et 11/1212020
Demande de subvention Fonds de concours CAPCA 2020
Modification des statuts de la CAPCA
Achat de terrain à Girbaud
Demande de subvention DETR 2020 – Parkings salle des fêtes et mairie
Mise en place du RIFSEEP – régime indemnitaire des agents
Convention avec la CNR pour l’entretien du chemin de la Carrière
Divers
- Augmentation des loyers
- Discussion autour du PLU
- Travaux, commissions, tour de table

DETR : Dotation d’équipement des territoires ruraux
RIFSEEP : Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’expérience professionnelle
CNR : Compagnie nationale du Rhône
PLU : Plan localisé d’urbanisme

Conseil municipal 11 décembre 2020
Ordre du jour :

Présentation de la démarche d’élaboration d’un PLU, avec Mme Vergne de la DDT
Autorisations de dépenses d’investissement en 2021 avant le vote des budgets
Chèque cadeau agent
Réservation des semaines Tremplin
Echange (vente croisée) de parcelles à Monistrol
Echange (vente croisée) de parcelles régularisation du chemin de Grosjeanne
Renouvellement de la convention avec le SDEA* d’assistance à maîtrise d’oeuvre voirie
Subvention à l’amicale des pompiers de La Voulte
Divers
- Budget
- Travaux
- Référent randonnée
- Colis de Noël
- Bulletin municipal

*Syndicat de développement, d’équipement et d’aménagement

Conseil municipal 16 octobre 2020
Ordre du jour :

Transformation régie de recettes du poids public
Divers
- Restitution réunion Commissions travaux
- Autres communications
- Projet privé de centrale photovoltaïque
- Droit du sol – document d’urbanisme
- Tour de table -delégués syndicats et autres structures
- Information diverses

Conseil municipal 11 septembre 2020
Ordre du jour :

Désignation d’un délégué au CNAS*
Désignation d’un délégué à la CLECT**
Participation aux frais de scolarité de l’école privée de St Laurent du Pape
Subvention aux associations
Divers
- Commissions travaux, finances et communication
- Point sur le budget

* Comité national d’action sociale
** Commission locale d’évaluation des charges transférées

Conseil municipal 10 juillet 2020
Ordre du jour :

Désignation du délégué et des suppléants aux élections sénatoriales.

Conseil municipal 24 juin 2020
Ordre du jour :

Demande de subvention pour le déneigement 2019-2020
Désignation des délégués au SDEA*
Présentation et vote du budget

* Syndicat de Développement d’Equipement et d’Aménagement

Conseil municipal 11 juin 2020
Ordre du jour :

Indemnité du maire et des adjoints
Délégation du Conseil municipal au maire
Elections des délégués aux syndicats intercommunaux

Conseil municipal 25 mai 2020
Ordre du jour:

Election du maire et des adjoints

- Délégués auprès du Syndicat Eau Potable Crusol Pays de Vernoux:
  
  Gilbert Bouvier (Titulaire).
  
  Germaine Tracol (Titulaire).
  
  Jérôme Chaix (Supléant).
  
  Délégués auprès Syndicat de Développement, d’Equipement et d’Aménagement (SDEA)
- Gilbert Bouvier (Titulaire).