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Les délibérations

Retrouvez ici les comptes-rendus des conseils municipaux

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Compte Rendu 20/07/17

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Conseil municipal

Conseil municipal 20 juillet 2017

- Ordre du jour :
  • Décision modificative sur budget principal
  • Contribution FUL
  • Réhabilitation du logement de Bruzac - emprunt de financement (correctif)
  • Déclassement du logement de Monistrol
  • Vente du local de Bruzac
  • Négociation avec Ardèche Habitat sur l’avenir des logements sociaux d’Aubinas
  • Fonds de péréquation intercommunal - Proposition de répartition de la CAPCA
  • Divers ...............................................................................................................................
    PDF - 426.6 ko
    Compte Rendu 22/06/17

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Conseil municipal

Conseil municipal 22 juin 2017

- Ordre du jour :
  • Décisions modificatives sur budget principal
  • Réhabilitation du logement de Bruzac - Attribution des marchés de travaux
  • Réhabilitation du logement de Bruzac - emprunt de financement
  • Vente du logement de Monistrol
  • Attribution des subventions aux associations
  • Divers
    - Régie de recettes
    - Point sur les travaux ...............................................................................................................................
    PDF - 348.5 ko
    Compte Rendu 13/04/17

Conseil municipal

Conseil municipal jeudi 13 avril 2017

- Ordre du jour :
  • Vote des 3 taux de taxe
  • Vote des budgets
  • Plan d’adressage
  • Vente du local de Bruzac
  • Agradissement du périmètre Natura 2000
  • Divers
    - Régie de recettes
    - Point sur les travaux ...............................................................................................................................
    PDF - 310.7 ko
    Compte Rendu 10/02/17

Conseil municipal

Conseil municipal vendredi 10 février 2017

- Ordre du jour :
  • Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017 - précisions
  • Indemnités du maire et des adjoints
  • Commission d’ouverture des plis - marché de voirie du groupement d’achat
  • Désignation des délégués aux commissions de la CAPCA
  • Achat de terrain autour de la salle de Girbaud
  • Divers
    - Projet bâtiments - logement de Bruzac et mairie
    - Organisation d’une réunion publique
    - Transports scolaires
    - Communication via le site et le bulletin

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Compte Rendu 19/12/16

Conseil municipal

Conseil municipal lundi 19 décembre 2016

- Ordre du jour :
  • Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017
  • Dépôt de demandes de subvention
    - Réhabilitation du logement de Bruzac
    - Réhabilitation de la mairie
    - Adressage (matériel)
  • Réservation de Tremplin
  • Avenant à la convention ATC (voirie)
  • Clôture des comptes de la compétence voirie de la CCP
  • Divers

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Compte Rendu 16/11/16

Conseil municipal

Conseil municipal mercredi 16 novembre 2016

- Ordre du jour :
  • Fusion de la CCPdV avec la CAPCA
    - Représentativité, nom et siège de la nouvelle agglomération
    - Modification des statuts de la CCPdV
  • Travaux bâtiments - Choix du cabinet mission CT
  • Tarifs de déneigement
  • Divers
    - Dépôt demande de subvention goudronnage Aubinas-Goutaillé
    - Renouvellement de la convention pour la Fourrière animalière
    - Points sur les travaux voirie et bâtiments

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Compte Rendu 21/10/16

Conseil municipal

Conseil municipal vendredi 21 octobre 2016

- Ordre du jour :
  • Déclassement du chemin rural à Monistrol
  • Vente du logement de Monistrol
  • Indemnité de conseil de la Trésorière
  • Point sur le buget
  • Info sur l’étude du plan d’adressage
  • Point sur les travaux - bâtiments et voirie
  • Divers

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Compte Rendu CM du 28/07/16

Conseil municipal

Conseil municipal jeudi 28 juillet 2016.

- Ordre du jour :

  • Durée des amortissements - compte 204
  • Décision modificative DM2/BP - amortissement comptes 203-204
  • DMl et2/BL - réduction des dépenses imprévues
  • Redevance d’occupation du domaine public pour l’électricité
  • Vote des comptes de gestion du CCAS
  • SIVOM - procès verbal de transfert
  • Nomination d’un coordonnateur pour le recensement 2017
  • Avenant au marché de voirie
  • Plan d’adressage - prestations d’étude et de fabrication
  • Travaux Bruzac et Monistrol - choix d’un architecte
  • Subvention TEPOS Croissance Verte
  • Point sur les travaux
  • Divers

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Compte Rendu 12/05/16

Conseil municipal

Conseil municipal jeudi 12 mai 2016.

- Ordre du jour :

  • Décision modificative DMl
  • Changement de nomenclature (comptabilité)
  • Octroi de subventions
  • Redevance d’occupation du domaine public pour l’électricité
  • Demande de subvention « déneigement »
  • Avis SDCI (schéma de coopération intercommunale)
  • Avis Natura 2000
  • Dossier d’appel à projet avec le CAUE
  • secrétariat - évolution du poste
  • Point sur les travaux
  • Divers

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Compte Rendu 08/04/16

Conseil municipal

Conseil municipal vendredi 08 avril 2016.



- Ordre du jour :

  • Vote des comptes administratifs, comptes de gestion et affectation des résultats 2015
  • Vote des 3 taxes
  • Vote des budgets primitifs 2016
  • Modification des statuts du SIVU SAIGC
  • Transports scolaires
  • Groupement de commandes pour les travaux de voirie
  • Travaux
  • Divers

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Compte Rendu 20/01/16

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Compte Rendu 18/12/15

Conseil municipal

Conseil municipal vendredi 18 Décembre 2015.


Ordre du jour :

  • Décision modificative n°2 et 3
  • Délibération pour une créance non recouvrable
  • Délibération autorisant le maire à signer tous les documents relatifs à l’achat de parcelles pour la réserve incendie de Clavel-Aubinas
  • Délibération autorisant le maire à signer tous les documents relatifs à la cession de parcelles au réservoir du Combeau
  • Délibération pour le dépôt d’agenda AdAP (accessibilité ERP)
  • Délibération pour la demande de subvention DETR pour les travaux de mise en conformité (accessibilité ERP)
  • Délibération pour la reprise de la compétence voirie par la commune
  • Désignation des délégations au SICTOMSED et à l’Ecole de musique, en remplacement des démissionnaires
  • Délibération pour les chèques cadeaux aux agents
  • Délibération pour la réservation de semaines de Tremplin
  • Délibération pour l’adhésion de la commune de Mariac au SIVU SAIGC
  • Délibération pour la désignation d’un délégué au SIVU SAIGC
  • Avis au préfet sur le Schéma de coopération intercommunale
  • Divers

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Compte Rendu 30/10/15

Conseil municipal

Conseil municipal Vendredi 30 octobre 2015 à 20h00.


Ordre du jour :

  • Régie de recettes
  • Indemnité de conseil au comptable
  • Désignation d’un référent « ambroisie »
  • Info sur la nouvelle carte de coopération intercommunale
  • Etude du CAUE sur les bâtiments communaux
  • Dossier accessibilité des ERP
  • Point sur le budget
  • Travaux
  • Contrats d’assurance
  • Bulletin municipal
  • Divers

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Compte Rendu 11/09/15

Conseil municipal

Conseil municipal Vendredi 11 septembre 2015 à 20h00


Ordre du jour :

  • Décision modificative n°1 (délibération complémentaire)
  • Délibération pour la suppression du budget CCAS
  • Délibération sur les chemins de randonnée GR
  • Adhésion de la CAPCA à Eyrieux Clair
  • Appel à volontaire pour un référent ambroisie
  • Non-restitution de la caution de Mme Chastel
  • Divers
    - a. Point sur le budget
    - b. Dossier assurances (Groupama/SMACL)
    - c. Autres

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Compte Rendu 03/06/15

Conseil municipal

Conseil municipal Vendredi 03 juillet 2015 à 20h00


Ordre du jour :

  • Délégations d’attributions du conseil municipal au maire.
  • Décision modificative n°1.
  • Attribution des travaux pour la toiture de la salle de Girbaud.

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Compte Rendu 22/05/15

Conseil municipal

Conseil municipal Vendredi 22 mai 2015 à 20h00


Ordre du jour :

  • Subventions aux associations ;
  • Délégation au maire pour la signature d’actes ;
  • Tarifs pour la location de la salle polyvalente Girbaud ;
  • Travaux voirie ;
  • Travaux salle Girbaud ;
  • Subvention déneigement ;
  • Divers :
    - Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères ;
    - SDIS réserves incendie ;
    - Aubinas F3/F5 + travaux ;
    - Point sur le budget au 27 avril ;
    - Bulletin municipal de fin juin ;
    - Inauguration réservoir du Combeau le samedi 11 juillet 2015 (matin) ;
    - Etude du CAUE.

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Compte Rendu 10/04/15

Conseil municipal

Conseil municipal Vendredi 10 avril 2015 à 20h00


l’ordre du jour :

  • Vote du budget primitif 2015 : Budget principal.
  • Vote du budget primitif 2015 : Budget logements sociaux.
  • Divers.
    - Dépôt d’anciens registres d’état-civil aux archives départementales de l’Ardèche.

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Compte Rendu 27/03/15

Conseil municipal

Conseil municipal Vendredi 27 février 2015 à 20h00


l’ordre du jour :

  • Vote des comptes administratifs 2014 ;
  • Affectation des résultats : Budget principal et logements sociaux ;
  • Convention ATC (Assistance Technique aux Collectivités dans le domaine de la voirie) ;
  • Adhésion au SICTOMSED (Collecte des ordures ménagères) ;
  • Délibération autorisant M. le Maire à signer tous les documents relatifs à l’achat de parcelles au réservoir du Combeau ;
  • Divers :
    - Tarifs pour le Déneigement,
    - Préparation des élections Départementales.

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Compte Rendu 05/01/15

Conseil municipal

Conseil municipal lundi 05 janvier 2015


l’ordre du jour :

  • Demande de subvention : réserve défense incendie de Clavet - Aubinas.
  • Demande de subvention : toiture de la salle Girbaud.
  • Convention avec le CAUE de l’Ardèche.
  • Divers. ...............................................................................................................................
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Compte Rendu 28/11/14

Conseil municipal

Conseil municipal vendredi 28 novembre 2014


l’ordre du jour :

  • Adhésion au SIVU SAIGC
  • Indemnité de conseil au comptable
  • Transfert de la voirie à la CCPdV (signature du PV de transfert)
  • Avis sur le parc éolien de Saint Georges les Bains
  • Chèques cadeaux aux agents
  • Présentation du dossier sur la fibre optique
  • Divers
    - Bulletin municipal
    - Cérémonie des voeux
    - Infos diverses

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PDF - 235.2 ko
Compte Rendu 24/10/14

Le conseil municipal le vendredi 24 octobre 2014, à 20h00

l’ordre du jour :

- 1. Décision budgétaire - affectation du résultat 2013 au buget principal.
- 2. Vote de la taxe D’aménagement.
- 3. Convention avec la CCPdV pour le paiement du fonds de concours voirie.
- 4. SIVOM des services de Vernoux - retrait de Chalencon.
- 5. Transfert à la CCPdV de la « Distribution publique d’électricité, d’énergies et de gaz ».
- 6. Syndicat Adèche Drome Numérique (ADN) - Fibre optique 2 délibérations :
a. Modification statutaire CCPdV pour intégrer la compétence « Communication numérique »
b. Adhésion de la CCPdV au Syndicat mixte ADN
- 7. Tableaux de classements des voies communales et chemins ruraux
- 8. Divers
a. Point sur le budget
b. Travaux bâtiments et voirie
c. Infos diverses

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PDF - 327.2 ko
Compte Rendu 22/08/14

Le Conseil Municipal vendredi 22 août 2014 Ordre du jour 1. Cession du dépt à la commune de la réserve incendie de Viron. 2. Sortie du SMEOV de Charme et St-Georges 3. Point sur le budget 4. Travaux : a. Voirie. b. Bâtiments communaux. c .Travaux réalisés récemment.

  • Divers.

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    Compte Rendu 10/06/14

    1. Création d’une régie d’avance 2. Devis travaux. a. La Cure. b. Voirie. 3. Point sur. a. Fonctionnement et organisation de la mairie pour le travail avec les élus. b. Actions de communication (site, panneaux, bulletin). c. Participation aux Syndicats et Communauté de communes. 4. Départs en retraite. 5. Informations générales et divers.

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    PDF - 61.9 ko
    Compte Rendu 23/04/14

    1. Vote du budget 2014 ; 2. divers

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    PDF - 81.6 ko
    Compte Rendu 17/04/14

    1. Vote du budget 2014 ; 2. Vote des 3 taxes ; 3. Fixation du taux des indemnités de fonction de maire et des adjoints : 4. Désignation des délégués au sein des structures intercommunales et dans les organismes extérieurs ; 5. Recrutement d’une secrétaire de mairie ;

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    Compte Rendu 30/03/14

    1. Election du Maire et des Adjoints ;

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