Les délibérations

Retrouvez ici les comptes-rendus des conseils municipaux

Conseil municipal

Conseil municipal 27 février 2020
Ordre du jour:

Vote des comptes administratifs, comptes de gestion et affectation des résultats 2019
Déclassement de chemin
Divers

- Point sur les travaux
- Elections municipales 2020 – planning des permanences
- Autres

Conseil municipal 13 décembre 2019
Ordre du jour:
1. Autorisation de dépenses d’investissement avant vote du budget
2. détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
3. Création de poste
4. Tableau des effectifs
5. Convention CDG07 – prévoyance complémentaire agent
6. Chèque cadeau agent
7. Réservation de semaines Tremplin
8. SEP CPV – adhésion de 4 communes
9. Divers

- - a. Dépenses imprévues
  - b. Point sur les travaux
  - c. Autres

Compte Rendu

Conseil municipal 12 avril 2019
Ordre du jour:
1. Vote des comptes administratifs, comptes de gestion et affectation des
résultats 2018
2. Vote des taux de taxe
3. Vote des budgets primitifs 2019
4. Divers

- - a. Elections européennes du 26 mai 2019
  - b. Chapelle de Bruzac
  - c. Commission travaux
  - d. Autre
  - Compte Rendu

Conseil municipal 07 mars 2019
Ordre du jour:

1. Projet privé de panneaux photovoltaïques
2. Divers
a. Caserne du SDIS de La Voulte
b. Autres

Compte Rendu

Conseil municipal 15 février 2019
Ordre du jour:
1. Présentation d’un projet privé de panneaux photovoltaïques
2. Modifications des statuts de la CAPCA
3. Augmentation du temps de travail de l’agent
4. Demandes de subventions DETR, Région et Département
5. Demande de l’assoc. Los Peirogordins sur l’utilisation de la salle polyvalente
6. Divers
a. Point sur les travaux
b. Mission d’archivage
c. Maison de services au public (MSAP) itinérante
d. Résolution de l’AMF
e. Autres

Compte Rendu

Conseil municipal 07 décembre 2018

Ordre du jour:

- Autorisation de dépenses d’investissement avant vote du budget
- DM3/BP – régularisation amortissement mal imputé en 2016
- Approbation des comptes administratifs 2017
- Indemnité de conseil de M. Germont
- Contribution à l’OGEC (école privée St Laurent du Pape)
- Chèque cadeau pour employé
- Tremplin – réservation de semaines de travail
- Centre de Gestion – appel d’offres protection sociale complémentaire
- divers
  1. Point sur les travaux
  2. Communication
  3. Autres

.Compte Rendu

Conseil municipal 19 octobre 2018

Ordre du jour:

- Ardèche Musique et Danse – adhésion de Charmes sur Rhône
- Rapport de la CLECT sur les équipements sportifs
- Logement de Bruzac – fuite d’eau
- Tableau des voies communales
- Communication
- divers
  1. Point sur les travaux
  2. Communication
  3. Autres

.Compte Rendu

Conseil municipal 21 septembre 2018

Ordre du jour:

- DM l/BP – annule et remplace (erreur de formulation)
- DM3/BP – régularisation d’amortissement mal imputé
- Vente du local de Bruzac – signature de l’adjoint (absence du maire)
- Indemnité de conseil à la Trésorière
- divers
  1. Point sur les travaux
  2. Fonctionnement de la commission “travaux”
  3. Logement de Bruzac
  4. Autres

Conseil municipal 20 juillet 2018
Ordre du jour:

Vente local de Bruzac – nouveaux n°^s de parcelles
Vente local de Bruzac – DM 2/BP pour inscription des servitudes
DM 3/BP – inscription au budget vente des tables
Désignation d’un délégué au CNAS
Tableau de classement des chemins et voies communales
divers
1. Point sur les travaux
2. Fonctionnement de la commission “travaux”
3. Autres

.Compte Rendu

Conseil municipal 20 juin 2018
Ordre du jour:

DM1/BP – vente de Bruzac au bon chapitre
Désignation d’un délégué à la protection des données (DPO RGPD)
Modification du parcours de ramassage scolaire de St Laurant du Pape
Subventions aux associations
Action sociale du personnel
Dissolution du SIGEC
divers
1. Point sur les travaux
2. Autres

Compte rendu CM du 20 06 2018

Conseil municipal 12 avril 2018

Ordre du jour:

Vote des comptes administratifs, comptes de gestion et affectation des résultats 2017
Vote des taux de taxe
Vote des budgets primitifs 2018
Dépôt de dossiers de subvention au *FSIL
Chantier Bruzac – Avenants lots 1 à 8 sur la durée des travaux
Contribution au FUL Ardèche Habitat
divers
1. Point sur les travaux
2. Autres

*FSIL : Fonds de Soutien à l’Investissement public Local

Compte Rendu

Conseil municipal 8 mars

Ordre du jour:

Décision modificative n°4 sur le budget principal 2017
Election des délégués Syndicat d’Eau Potable Crussol Vernoux
Modification des statuts de la CAPCA – prise compétence GEMAPI
Dégrèvement sur taxes foncières *TFNB des agriculteurs
Dépôt de dossiers de subvention : *DETR, Région et Département
Tarifs de location de la salle polyvalente René Bois
Reprise des logements sociaux d’Aubinas par Ardèche Habitat
divers
1. Point sur les travaux
2. Point sur le budget – résultats 2017
3. Autres

*TFNB : Taxe sur le Foncier Non Bâti
*DETR : Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux

Compte Rendu

Conseil municipal 7 décembre 2017

Ordre du jour:

- Autorisation de dépenses d’investissement avant vote du budget.
- Tremplin – réservation de semaines de travail.
- Fusion SIVOM / SEP
- Adhésion au SDEA
- Convention avec le SDEA
- Chèque cadeau pour employé
- Divers
  1. Salle polyvalente René Bois
  2. Motions de l’AMF
  3. Voeux 2018
  4. Bulletin municipal 01/2018

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Compte rendu CM du 17 10 2017

Conseil municipal

Conseil municipal mardi 17 octobre 2017

Ordre du jour:

Décision modificative – taxe foncière d’Aubinas sur budget logements.
Ligne de trésorerie.
Réflexion sur l’avenir des logements d’Aubinas.

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compte-rendu-cm-du-14-09-2017

Conseil municipal

Conseil municipal 14 septembre 2017

Ordre du jour:

Décision modificative – augmentation budget voirie
Décision modificative – mise à disposition de personnel au budget logements
Répartition du Fonds de péréquation intercommunal et communal(FPIC)
Demande de financement de l’OGEC (école privée St Laurent du Pape)
Modification du transport scolaire vers St Georges les Bains
Divers
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compte-rendu-20-07-17

Conseil municipal

Conseil municipal 20 juillet 2017

Ordre du jour:

- Décision modificative sur budget principal
- Contribution FUL
- Réhabilitation du logement de Bruzac – emprunt de financement (correctif)
- Déclassement du logement de Monistrol
- Vente du local de Bruzac
- Négociation avec Ardèche Habitat sur l’avenir des logements sociaux
  d’Aubinas
- Fonds de péréquation intercommunal – Proposition de répartition de la
  CAPCA
- Divers
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  compte-rendu-22-06-17

Conseil municipal

Conseil municipal 22 juin 2017

Ordre du jour:

Décisions modificatives sur budget principal
Réhabilitation du logement de Bruzac – Attribution des marchés de travaux
Réhabilitation du logement de Bruzac – emprunt de financement
Vente du logement de Monistrol
Attribution des subventions aux associations
Divers

Régie de recettes
Point sur les travaux
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compte-rendu-13-04-17

Conseil municipal

Conseil municipal jeudi 13 avril 2017

Ordre du jour:

- Vote des 3 taux de taxe
- Vote des budgets
- Plan d’adressage
- Vente du local de Bruzac
- Agradissement du périmètre Natura 2000
- Divers

Régie de recettes
Point sur les travaux
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compte-rendu-10-02-17

Conseil municipal

Conseil municipal vendredi 10 février 2017

Ordre du jour:

Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017 – précisions
Indemnités du maire et des adjoints
Commission d’ouverture des plis – marché de voirie du groupement
d’achat
Désignation des délégués aux commissions de la CAPCA
Achat de terrain autour de la salle de Girbaud
Divers

Projet bâtiments – logement de Bruzac et mairie
Organisation d’une réunion publique
Transports scolaires
Communication via le site et le bulletin

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compte-rendu-19-12-16

Conseil municipal

Conseil municipal lundi 19 décembre 2016

Ordre du jour:

Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017
Dépôt de demandes de subvention
1. Réhabilitation du logement de Bruzac
2. Réhabilitation de la mairie
3. Adressage (matériel)
Réservation de Tremplin
Avenant à la convention ATC (voirie)
Clôture des comptes de la compétence voirie de la CCP
Divers

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compte-rendu-16-11-16

Conseil municipal

Conseil municipal mercredi 16 novembre 2016

Ordre du jour:

Fusion de la CCPdV avec la CAPCA
Représentativité, nom et siège de la nouvelle agglomération
Modification des statuts de la CCPdV
Travaux bâtiments – Choix du cabinet mission CT
Tarifs de déneigement
Divers

Dépôt demande de subvention goudronnage Aubinas-Goutaillé
Renouvellement de la convention pour la Fourrière animalière
Points sur les travaux voirie et bâtiments

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compte-rendu-21-10-16

Conseil municipal

Conseil municipal vendredi 21 octobre 2016

Ordre du jour:

Déclassement du chemin rural à Monistrol
Vente du logement de Monistrol
Indemnité de conseil de la Trésorière
Point sur le buget
Info sur l’étude du plan d’adressage
Point sur les travaux – bâtiments et voirie
Divers

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compte-rendu-cm-du-28-07-16

Conseil municipal

Conseil municipal jeudi 28 juillet 2016.

Ordre du jour:

Durée des amortissements – compte 204
Décision modificative DM2/BP – amortissement comptes 203-204
DMl et2/BL – réduction des dépenses imprévues
Redevance d’occupation du domaine public pour l’électricité
Vote des comptes de gestion du CCAS
SIVOM – procès verbal de transfert
Nomination d’un coordonnateur pour le recensement 2017
Avenant au marché de voirie
Plan d’adressage – prestations d’étude et de fabrication
Travaux Bruzac et Monistrol – choix d’un architecte
Subvention TEPOS Croissance Verte
Point sur les travaux
Divers

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compte-rendu-12-05-16

Conseil municipal

Conseil municipal jeudi 12 mai 2016.

Ordre du jour:

Décision modificative DMl
Changement de nomenclature (comptabilité)
Octroi de subventions
Redevance d’occupation du domaine public pour l’électricité
Demande de subvention « déneigement»
Avis SDCI (schéma de coopération intercommunale)
Avis Natura 2000
Dossier d’appel à projet avec le CAUE
secrétariat – évolution du poste
Point sur les travaux
Divers

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compte-rendu-08-04-16

Conseil municipal

Conseil municipal vendredi 08 avril 2016.
Ordre du jour:

Vote des comptes administratifs, comptes de gestion et affectation
des résultats 2015
Vote des 3 taxes
Vote des budgets primitifs 2016
Modification des statuts du SIVU SAIGC
Transports scolaires
Groupement de commandes pour les travaux de voirie
Travaux
Divers

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compte-rendu-20-01-16
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compte-rendu-18-12-15

Conseil municipal

Conseil municipal vendredi 18 Décembre 2015.

Ordre du jour:

Décision modificative n°2 et 3
Délibération pour une créance non recouvrable
Délibération autorisant le maire à signer tous les documents relatifs à
l’achat de parcelles pour la réserve incendie de Clavel-Aubinas
Délibération autorisant le maire à signer tous les documents relatifs à
la cession de parcelles au réservoir du Combeau
Délibération pour le dépôt d’agenda AdAP (accessibilité ERP)
Délibération pour la demande de subvention DETR pour les travaux de
mise en conformité (accessibilité ERP)
Délibération pour la reprise de la compétence voirie par la commune
Désignation des délégations au SICTOMSED et à l’Ecole de musique,
en remplacement des démissionnaires
Délibération pour les chèques cadeaux aux agents
Délibération pour la réservation de semaines de Tremplin
Délibération pour l’adhésion de la commune de Mariac au SIVU SAIGC
Délibération pour la désignation d’un délégué au SIVU SAIGC
Avis au préfet sur le Schéma de coopération intercommunale
Divers

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compte-rendu-30-10-15

Conseil municipal

Conseil municipal Vendredi 30 octobre 2015 à 20h00.

Ordre du jour:

Régie de recettes
Indemnité de conseil au comptable
Désignation d’un référent « ambroisie »
Info sur la nouvelle carte de coopération intercommunale
Etude du CAUE sur les bâtiments communaux
Dossier accessibilité des ERP
Point sur le budget
Travaux
Contrats d’assurance
Bulletin municipal
Divers

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compte-rendu-11-09-15

Conseil municipal

Conseil municipal Vendredi 11 septembre 2015 à 20h00

Ordre du jour:

Décision modificative n°1 (délibération complémentaire)
Délibération pour la suppression du budget CCAS
Délibération sur les chemins de randonnée GR
Adhésion de la CAPCA à Eyrieux Clair
Appel à volontaire pour un référent ambroisie
Non-restitution de la caution de Mme Chastel
Divers
a. Point sur le budget
b. Dossier assurances (Groupama/SMACL)
c. Autres

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compte-rendu-03-06-15

Conseil municipal

Conseil municipal Vendredi 03 juillet 2015 à 20h00

Ordre du jour:

Délégations d’attributions du conseil municipal au maire.
Décision modificative n°1.
Attribution des travaux pour la toiture de la salle de Girbaud.

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compte-rendu-22-05-15

Conseil municipal

Conseil municipal Vendredi 22 mai 2015 à 20h00

Ordre du jour:

Subventions aux associations;
Délégation au maire pour la signature d’actes;
Tarifs pour la location de la salle polyvalente Girbaud ;
Travaux voirie;
Travaux salle Girbaud ;
Subvention déneigement;
Divers:
Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères;
SDIS réserves incendie;
Aubinas F3/F5 + travaux;
Point sur le budget au 27 avril ;
Bulletin municipal de fin juin;
Inauguration réservoir du Combeau le samedi 11 juillet 2015
(matin) ;
Etude du CAUE.

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compte-rendu-10-04-15

Conseil municipal

Conseil municipal Vendredi 10 avril 2015 à 20h00

l’ordre du jour :

Vote du budget primitif 2015 : Budget principal.
Vote du budget primitif 2015 : Budget logements sociaux.
Divers.Dépôt d’anciens registres d’état-civil aux archives départementales de l’Ardèche.

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compte-rendu-27-03-15

Conseil municipal

Conseil municipal Vendredi 27 février 2015 à 20h00

l’ordre du jour :

Vote des comptes administratifs 2014;
Affectation des résultats : Budget principal et logements sociaux;
Convention ATC (Assistance Technique aux Collectivités dans le domaine de la voirie);
Adhésion au SICTOMSED (Collecte des ordures ménagères);
Délibération autorisant M. le Maire à signer tous les documents relatifs à l’achat de parcelles au réservoir du Combeau;
Divers :
Tarifs pour le Déneigement,
Préparation des élections Départementales.

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compte-rendu-05-01-15

Conseil municipal

Conseil municipal lundi 05 janvier 2015

l’ordre du jour :

Demande de subvention: réserve défense incendie de Clavet – Aubinas.
Demande de subvention: toiture de la salle Girbaud.
Convention avec le CAUE de l’Ardèche.
Divers.
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compte-rendu-28-11-14

Conseil municipal

Conseil municipal vendredi 28 novembre 2014

l’ordre du jour :

Adhésion au SIVU SAIGC
Indemnité de conseil au comptable
Transfert de la voirie à la CCPdV (signature du PV de transfert)
Avis sur le parc éolien de Saint Georges les Bains
Chèques cadeaux aux agents
Présentation du dossier sur la fibre optique
Divers
1. Bulletin municipal
2. Cérémonie des voeux
3. Infos diverses

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compte-rendu-24-10-14

Le conseil municipal le vendredi 24 octobre 2014, à 20h00

l’ordre du jour :

1. Décision budgétaire – affectation du résultat 2013 au buget principal.
2. Vote de la taxe D’aménagement.
3. Convention avec la CCPdV pour le paiement du fonds de concours voirie.
4. SIVOM des services de Vernoux – retrait de Chalencon.
5. Transfert à la CCPdV de la « Distribution publique d’électricité, d’énergies et de gaz ».
6. Syndicat Adèche Drome Numérique (ADN) – Fibre optique 2 délibérations :
a. Modification statutaire CCPdV pour intégrer la compétence « Communication numérique »
b. Adhésion de la CCPdV au Syndicat mixte ADN
7. Tableaux de classements des voies communales et chemins ruraux

8. Divers
a. Point sur le budget
b. Travaux bâtiments et voirie
c. Infos diverses

compte-rendu-22-08-14
Le Conseil Municipal vendredi 22 août 2014

Ordre du jour
1. Cession du dépt à la commune de la réserve incendie de Viron.
2. Sortie du SMEOV de Charme et St-Georges
3. Point sur le budget
4. Travaux :
a. Voirie.
b. Bâtiments communaux.
c .Travaux réalisés récemment.

- Divers………………………………………………………………………………………………………………..compte-rendu-10-06-14
  1. Création d’une régie d’avance
  2. Devis travaux.
  a. La Cure.
  b. Voirie.
  3. Point sur.
  a. Fonctionnement et organisation de la mairie pour le travail
  avec les élus.
  b. Actions de communication (site, panneaux, bulletin).
  c. Participation aux Syndicats et Communauté de communes.
  4. Départs en retraite.
  5. Informations générales et divers………………………………………………………………………………………………………………..<doc3|left>1. Vote du budget 2014 ;
  2. divers……………………………………………………………………………………………………………….

Conseil municipal 30 mars 2014
Ordre du jour:
1. Vote du budget 2014 ;
2. Vote des 3 taxes ;
3. Fixation du taux des indemnités de fonction de maire et des adjoints :
4. Désignation des délégués au sein des structures intercommunales et
dans les organismes extérieurs ;
5. Recrutement d’une secrétaire de mairie ;

Compte Rendu

Conseil municipal 30 mars 2014
Ordre du jour:

1. Election du Maire et des Adjoints ;

Compte Rendu